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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
61634d041c666ce2d9a48e15
12 mai 2011
12 mai 2011
Par acte du 16 décembre 1996, la société ARTIS a mis en cause Maître [O], associé de la société JURISOPHIA, avocat, rédacteur des statuts des deux sociétés.
Source officielle4e chambre civile
69cf5cd7cdc6046d47f38b66
2 avril 2026
2 avril 2026
AARPI ABMJ, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [C] [X] [Adresse 2] PORTUGAL Représentant : Me Julie BORJA de l'AARPI AARPI ABMJ, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6350e50942150aadff23dc9a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
En outre, l'article 1871, alinéa 1er du code civil, dispose que la société en participation à laquelle l'AARPI est assimilée « n'est pas une personne morale».
Source officielle3ème chambre
DTA_2302976_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Mme D... est agent des services hospitaliers qualifié au sein de l’EHPAD Auguste Arvier.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300658_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Par un mémoire enregistré le 13 septembre 2024, la Société coopérative agricole de la Région d'Arcis sur Aube déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02017_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2022, la société ARTI Immobilier, représentée par son gérant M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA01600_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Il y a lieu, en conséquence, en application des dispositions précitées, de transmettre au Conseil d'Etat le dossier de la requête de la SARL Artis.
Source officielleciv1
607941199ba5988459c403c7
5 décembre 1972
5 décembre 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1ER DU CODE DE COMMERCE ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, ARFI A POURSUIVI CONTRE LA DAME X...
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501521_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
A pour l'EHPAD Auguste Arvier. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:469011.20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Le pourvoi de la société ARTI Immobilier tend à l'annulation d'une ordonnance rendue par le président de la 1ère chambre de la cour administrative d'appel de Paris.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1906131_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par un courrier du 11 octobre 2019, la société Artis a formé un recours gracieux contre cet arrêté, rejeté par une décision du 13 décembre 2019.
Source officielleChambre 3-1
66fe354391b69e88a370fb71
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Le 28 février 2023, Monsieur [Y] [U], chef d'équipe salarié au sein de la société Artis Group, a démissionné de la société Artis Group. Il a rejoint la société Cryo Air Tech par la suite.
Source officielleciv3
6079431c9ba5988459c411f3
30 mai 1973
30 mai 1973
NE S'EST PAS FAIT SUR LE PROJET D'ARTIS ET QUE, LE 9 JUIN 1969, VEUVE A...
Source officielle2ème CH - Section 1
6163e0fb925cfde126683789
27 mai 2010
27 mai 2010
responsabilité de la société ARGI EDER dans la progression des désordres, - le manquement de la société ARGI EDER à son obligation de bonne foi, et de la condamner à supporter en tout ou partie
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008259836
22 novembre 2006
22 novembre 2006
Vincent Daumas, Auditeur, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de la SOCIETE ARTIS, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722adcd58014677400037
11 juin 1996
11 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Arvis, dont le siège est ..., agissant
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
686c1141dd7001754d61be3a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L'AARPI Ravetto associés n'a pas répliqué à l'incident soulevé.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405c
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD , avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Adeline TISON de l'AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 Monsieur
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008072622
21 septembre 2001
21 septembre 2001
Gabriel ARVIS, demeurant 13, rue de l'Aude à Paris (75013) ; M.
Source officielleChambre 1- section A
68e977683ea43407b912bb25
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Chambre 1- section A N° RG 24/00172 - N° Portalis DBYV-W-B7I-GSSG N° de Minute : JUGEMENT DE REVOCATION DE L’ORDONNANCE DE CLOTURE DEMANDEURS Monsieur [Y] [K] représenté par Maître Aurore FRANCELLE de l’AARPI
Source officiellePage 12 sur 1185