Z... avait appelé Laure A... à 410 reprises, entre le 3 juillet et le 7 novembre 2013 ; que l'exploitation du portable de Laure A... a mis en évidence un nombre important de messages archivés (77) en provenance

créée par le fondateur de la société, aujourd'hui décédé, avait bien le caractère d'usage par sa constance, sa généralité et sa fixité sans que la société REP se retranche derrière l'inexistence d'archives

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Najac à leur demande de consultation des archives

des assurances, ne contient pas le chef de dispositif allégué ; D'où il suit qu'il n'y a pas lieu de mettre l'assureur hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une cargaison d'huile d'arachide

Le 26 décembre 2025, l’OPH ARCHIPEL HABITAT a fait délivrer à madame [F] [X] [P] un commandement de quitter les lieux.

X..., ainsi libellée : « Je reconnais avoir reçu les conditions générales de Skandia Archipel valant note d'information et en avoir pris connaissance.

La société Archives Généalogiques Andriveau (ci-après la société Andriveau) s'est vue confier, selon ses dires, la mission de rechercher les éventuels héritiers de la défunte.

par la Cour européenne des droits de l'homme ; que la Cour de Cassation est en mesure de s'assurer par l'examen de l'écrit incriminé que la critique d'Albert X... des institutions judiciaires dans l'Archipel

2) le service d'archives communales doit-il utiliser le même règlement sur la réutilisation des documents que celui des archives départementales ?

audiovisuelles de la justice ; 2 / que la loi du 11 juillet 1985 tendant à la constitution d'archives audiovisuelles de la justice ne permet la diffusion des enregistrements faits lors d'un procès

: Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE ARCIL

X..., architecte, et de la société Archi, les entrepreneurs Y..., SGE Construction et Z... ayant participé aux travaux ; qu'après réception intervenue en 1982 et 1983, des désordres se sont manifestés

K... a fondé son recours en révision contre l'arrêt du 9 janvier 2012 sur un courrier qui lui a été adressé par les archives départementales de Meurthe-et-Moselle le 16 mai 2014, produisant divers actes

de produire ; qu'en statuant ainsi, sans constater que les documents en cause avaient été perdus ou détruits ou que la banque de Guadeloupe aurait été dans l'impossibilité de les retrouver dans ses archives

exemplaires, elle n'établit pas que le prévenu ait conservé des documents uniques ; que, dès lors, il n'apparaît pas que la société PFA Vie, contrairement à ce qu'elle soutient, ait été dépouillée de ses archives

X... avait fait des observations au gérant sur le fait qu'il avait rencontré "un concurrent" dans les locaux de la société et "qu'il s'était aperçu que des archives de comptabilité étaient, du fait du

établie (numéros n'apparaissant pas dans les livres d'enregistrement tenus par l'administration des Douanes philippines ; signatures de l'officier des X... falsifiées ; doubles ne figurant pas aux archives

possibilité de le faire et que le droit de visite n'avait pas été suspendu (d'ailleurs par ordonnance du 27 septembre 1996 un droit de visite devait être maintenu dans le cadre du point rencontre Archipel