AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91288
19 mars 2014
19 mars 2014
Y...était atteint et le pronostic aléatoire de celle-ci ; Qu'il insiste sur le fait que le caractère angoissant d'une telle maladie a un incontestable retentissement sur l'humeur du patient et qu'en
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec78
25 janvier 2012
25 janvier 2012
X... était vécu par lui comme difficile et angoissant, ce qui est notamment confirmé par le médecin psychiatre qui le suivait.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
69e9afb2cdc6046d47381bc5
22 avril 2026
22 avril 2026
Il a précisé que Mme [D] n'était pas dangereuse et que sa conscience des troubles, bien qu'imparfaite, pouvait s'expliquer par le cadre angoissant de son hospitalisation, et sa peur de perdre le bénéfice
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007994193
29 juillet 1998
29 juillet 1998
sud, comprise entre la dune littorale et les agglomérations de Labenne et Ondres, qui se compose, notamment, de dunes boisées et de dépressions humides traversées par les canaux du Boudigau et de l'Anguillère
Source officielle8ème chambre
DTA_2108657_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Il lui était également reproché de faire preuve d'une absence de gestion de classe et d'un manque d'autorité, ce qui était de nature à créer un contexte insécurisant, anxiogène, stressant et angoissant
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92be6
10 décembre 2015
10 décembre 2015
au répertoire général : S 12/02247 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Octobre 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 10-00971 APPELANTE Madame Marie-Angi
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1117DEC005165608
17 novembre 2016
17 novembre 2016
44860/10 22/07/2010 Domenico DE ROSA 30/09/1961 Quarto 46979/10 29/07/2010 Vincenzo DESIDERIO 14/02/1951 Angri
Source officielle4ème chambre
DTA_2301077_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Saumon atlantique (Salmo salar) ; / 2° Grande alose (Alosa alosa) ; / 3° Alose feinte (Alosa fallax) ; / 4° Lamproie marine (Petromyzon marinus) ; / 5° Lamproie fluviatile (Lampetra fluviatilis) ; / 6° Anguille
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01514_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
, le plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) 2015-2019 du bassin de l'Adour et les alinéas 2, 4, 5 et 6 de l'article R. 436-45 du code de l'environnement, sauf en ce qu'ils concernent l'anguille
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03756_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
plusieurs élèves gardiens de la paix évoquaient l'affaire Merah, il est intervenu dans la conversation pour remettre en cause le traitement judiciaire de cette affaire en estimant qu'il y avait " anguille
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00864_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
d'écoulement (A) de 7 m², de la grille ichtyo-compatible installée par la société, dont il ressort des termes de ce même dossier qu'elle est destinée à empêcher, en période de dévalaison, la pénétration des anguilles
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194c
16 juillet 2014
16 juillet 2014
Il explique que le Docteur C... a constaté que la névrose post traumatique avait été précédée d'un syndrome persistant SPT (stress, rêves angoissants, réveils fréquents...) et que la maladie était présente
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69e8585acdc6046d4718c362
21 avril 2026
21 avril 2026
Il ajoute que la combinaison de sa surdité et d'un processus délirant actif le plonge dans un vécu angoissant l'amenant à des réactions brusques difficilement canalisables, que le recours aux sédatifs
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2514811_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
A... épouse C..., ressortissante chinoise née le 22 octobre 1985 à Anhui, était titulaire d’une carte de séjour temporaire valable jusqu’au 10 juillet 2025 qui lui a été délivrée en sa qualité d’épouse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100357
6 avril 2016
6 avril 2016
explorations fonctionnelles respiratoires, lesquelles étaient considérées comme dans les limites de la normale, signant là encore le critère de gravité et la nécessité de procéder à l'intervention ; que l'angulation
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00965_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
publique dans son avis du 24 octobre 2017, d'un comportement inapproprié envers ses collègues, notamment féminines, et de son incapacité à travailler en équipe, à l'origine d'un climat délétère et angoissant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201615_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
des ouvrages hydrauliques attenant au moulin de Châtillon, en barrage en lit mineur F, en font un obstacle infranchissable, la majeure partie du temps, pour la montaison des espèces cibles que sont l'anguille
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a7
23 février 2011
23 février 2011
.-17540 ANGLIERS représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 09/ 5111 du 22/ 10/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ce
12 juillet 2013
12 juillet 2013
Roxane est apparue en début de placement comme une petite fille soumise et craintive, refusant tous les soins du corps ; les deux fillettes ont manifesté en outre des signes témoignant d'un vécu angoissant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2001494_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
En l'espèce, l'arrêté litigieux évoque la nécessité de protéger les espèces de poissons menacées des eaux libres et cite, plus spécifiquement, le brochet, la truite, le saumon et l'anguille.
Source officiellePage 12 sur 22
ANGUISON CONSEIL
26/03/2026
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ANGUISE, sébastien, Pierre
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ANGUIS
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ANGUISSA, Christel, Fabienne, Souga
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