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429 résultats pour « Anguis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91288

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Y...était atteint et le pronostic aléatoire de celle-ci ; Qu'il insiste sur le fait que le caractère angoissant d'une telle maladie a un incontestable retentissement sur l'humeur du patient et qu'en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec78

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

X... était vécu par lui comme difficile et angoissant, ce qui est notamment confirmé par le médecin psychiatre qui le suivait.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69e9afb2cdc6046d47381bc5

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Il a précisé que Mme [D] n'était pas dangereuse et que sa conscience des troubles, bien qu'imparfaite, pouvait s'expliquer par le cadre angoissant de son hospitalisation, et sa peur de perdre le bénéfice

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007994193

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

sud, comprise entre la dune littorale et les agglomérations de Labenne et Ondres, qui se compose, notamment, de dunes boisées et de dépressions humides traversées par les canaux du Boudigau et de l'Anguillère

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108657_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Il lui était également reproché de faire preuve d'une absence de gestion de classe et d'un manque d'autorité, ce qui était de nature à créer un contexte insécurisant, anxiogène, stressant et angoissant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be6

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

au répertoire général : S 12/02247 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Octobre 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 10-00971 APPELANTE Madame Marie-Angi

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1117DEC005165608

Admin. suprême

17 novembre 2016

17 novembre 2016

       44860/10 22/07/2010 Domenico DE ROSA 30/09/1961 Quarto             46979/10 29/07/2010 Vincenzo DESIDERIO 14/02/1951 Angri

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301077_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Saumon atlantique (Salmo salar) ; / 2° Grande alose (Alosa alosa) ; / 3° Alose feinte (Alosa fallax) ; / 4° Lamproie marine (Petromyzon marinus) ; / 5° Lamproie fluviatile (Lampetra fluviatilis) ; / 6° Anguille

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01514_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

, le plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) 2015-2019 du bassin de l'Adour et les alinéas 2, 4, 5 et 6 de l'article R. 436-45 du code de l'environnement, sauf en ce qu'ils concernent l'anguille

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA03756_20221223

Admin. Appel

23 décembre 2022

23 décembre 2022

plusieurs élèves gardiens de la paix évoquaient l'affaire Merah, il est intervenu dans la conversation pour remettre en cause le traitement judiciaire de cette affaire en estimant qu'il y avait " anguille

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00864_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

d'écoulement (A) de 7 m², de la grille ichtyo-compatible installée par la société, dont il ressort des termes de ce même dossier qu'elle est destinée à empêcher, en période de dévalaison, la pénétration des anguilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9194c

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Il explique que le Docteur C... a constaté que la névrose post traumatique avait été précédée d'un syndrome persistant SPT (stress, rêves angoissants, réveils fréquents...) et que la maladie était présente

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e8585acdc6046d4718c362

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Il ajoute que la combinaison de sa surdité et d'un processus délirant actif le plonge dans un vécu angoissant l'amenant à des réactions brusques difficilement canalisables, que le recours aux sédatifs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2514811_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

A... épouse C..., ressortissante chinoise née le 22 octobre 1985 à Anhui, était titulaire d’une carte de séjour temporaire valable jusqu’au 10 juillet 2025 qui lui a été délivrée en sa qualité d’épouse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100357

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

explorations fonctionnelles respiratoires, lesquelles étaient considérées comme dans les limites de la normale, signant là encore le critère de gravité et la nécessité de procéder à l'intervention ; que l'angulation

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00965_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

publique dans son avis du 24 octobre 2017, d'un comportement inapproprié envers ses collègues, notamment féminines, et de son incapacité à travailler en équipe, à l'origine d'un climat délétère et angoissant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201615_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

des ouvrages hydrauliques attenant au moulin de Châtillon, en barrage en lit mineur F, en font un obstacle infranchissable, la majeure partie du temps, pour la montaison des espèces cibles que sont l'anguille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a7

Appel

23 février 2011

23 février 2011

.-17540 ANGLIERS représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 09/ 5111 du 22/ 10/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908ce

Appel

12 juillet 2013

12 juillet 2013

Roxane est apparue en début de placement comme une petite fille soumise et craintive, refusant tous les soins du corps ; les deux fillettes ont manifesté en outre des signes témoignant d'un vécu angoissant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2001494_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

En l'espèce, l'arrêté litigieux évoque la nécessité de protéger les espèces de poissons menacées des eaux libres et cite, plus spécifiquement, le brochet, la truite, le saumon et l'anguille.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ANGUISON CONSEIL

SIREN 834972663Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

26/03/2026

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Créations

ANGUISE, sébastien, Pierre

SIREN 791844095Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/02/2026

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Dépôts des comptes

ANGUIS

SIREN 948815634Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

06/11/2025

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Créations

ANGUISON

SIREN 991889023Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

07/10/2025

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Modifications diverses

ANGUISSA, Christel, Fabienne, Souga

SIREN 509454799Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

03/09/2025

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