DE L'ENSEMBLE DE LEUR DEMANDE FINS ET CONCLUSIONS -RAJOUTANT, EN TOUT ETAT DE CAUSE -CONDAMNER SOLIDAIREMENT LES CONSORTS X...A PORTER ET PAYER A MADAME ANGELINE Y... VEUVE X...

psychiatriques sans consentement sous la forme de l'hospitalisation complète, sur le fondement de l'existence d'un péril imminent pour sa santé, par décision du directeur du Centre de Santé Mentale Angevin

2022, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PA 34172 21 M 0004 du 28 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Montpellier a délivré un permis d'aménager à la société Angelotti

Angeline B... ... 20213 FOLELLI assistée de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA, et de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA SCP F... Y... G...

(Canada), - Mme Angéline Y... C..., domiciliée ... - Mme Constance Y... D..., domiciliée ..., - M. Laurent Y..., domicilié ..., - Mme Adélaïde Y...

Article 3 : Le surplus des conclusions du syndicat intercommunal d'assainissement de l'Anzeling est rejeté.

demeurant [Adresse 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C25056-2024-010630 du 26/12/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) représentée par Me Laura ANGELINI

dossiers le 03 juin 2025 Dans l’affaire entre : PARTIES DEMANDERESSES Madame [R] [D] [U] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laura ANGELINI

Fait à [Localité 12], le 25 Avril 2024 Léa ANGELINI Mathilde SARRE Greffière Juge

lequel la cour administrative d'appel de Douai a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement du 29 janvier 2008 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a annulé, à la demande de Mlle Angelina

RG 17/00076 - N° Portalis DBYL-W-B7B-CHI3 A l’audience publique des saisies immobilières tenue le 27 novembre 2025 par Claire Gascon, juge de l’exécution au tribunal judiciaire de Dax, assistée d’Angelina

lui payer une indemnité ; elle demande subsidiairement que le président de la Chambre des notaires soit commis pour procéder aux opérations d'ouverture et de liquidation partage de la succession d'Angelina

1957 bulgare Voyvodinovo 16 Mirela Ilieva GEORGIEVA 27/02/2016 bulgare Voyvodinovo 17 Asen Iliyanov ILIEV 18/01/2009 bulgare Voyvodinovo 18 Nikolay Iliyanov ILIEV 26/01/2006 bulgare Voyvodinovo 19 Angelinka

JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE ET RADIATION DU COMMANDEMENT Le 7 Avril 2026 N° RG 25/00250 - N° Portalis DB3U-W-B7J-O76A 78A Jugement rendu le 7 avril 2026 par Angélika

En réponse à cette information, des observations, enregistrées le 31 mai 2024 et communiquées, ont été présentées pour la SAS Angelotti Aménagement.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : G 25-18.438 Demandeur(s) : la société Angelica Avocat(s) : Me Laurent Goldman Défendeur(s) : le Crédit mutuel

OGF Représentée par Me Thomas GODEY de la SELAS ærige, avocat au barreau de PARIS APPELANTE DÉFENDERESSE À L'INCIDENT Mme [I] [D] Représentée par Me Angélina MONICAULT, avocat au barreau de

expertise et renvoyé les parties, les consorts Y... et les consorts Z..., devant le notaire liquidateur; que, sur recours contre ce jugement, la cour d'appel a, entre autres, annulé le testament d'Angéline