#Carmelo Angelo Bonsignore proti Oberstadtdirektor der Stadt Köln.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania Verwaltungsgericht Köln - Nemecko.#Vec 67-74.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2025, Mme A se disant Angelica Montero , représentée par Me Nerôme, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de

ARRET No 13/ 301 du 15 Novembre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Angélina X... Guillaume X... Mélissa X...

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 La société SC Victoria Nicolas Benjamin Angeline

son recours dirigé contre la décision du 15 mai 2008 des autorités consulaires de l'ambassade de France en Haïti refusant un visa d'entrée en France et de long séjour à ses enfants, Mlles Claudia et Angeline

chambre A), dans le litige l'opposant à la société Entreprise d'Angelo, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                         , défenderesse à la cassation ;

A d'Angelo et autres sont réputés s'être désisté de leur requête. Il y a lieu, dès lors, de leur donner acte de ce désistement. 4.

Antonia 43024/98 11 000 000 LI 3 000 000 LI 14 000 000 LI CIARAMELLA Antonietta 43035/98 13 000 000 LI 3 000 000 LI 16 000 000 LI D’ADDONA Antonio 43031/98 13 000 000 LI 3 000 000 LI 16 000 000 LI D’ANGELO

lui a interdit de retourner sur le territoire français pendant une durée d'un an et, d'autre part, l'arrêté du 27 janvier 2022 par lequel il l'a assigné à résidence à son domicile situé 4 rue Fra Angelico

[R] [G], gérant de la SARL, s'est porté caution personnelle et solidaire de du prêt à hauteur de 480 000 euros ; Que, le 30 octobre 2009, a été signé entre la SARL Angelis Multiservices et la société

né le 14 Février 1943 à BASTIA ... 20200 BASTIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA M.

né le 11 Février 1951 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Hélène

ce que l'arrêt confirmatif attaqué a dit qu'il n'y avait pas lieu à suivre sur l'information ouverte contre X... du chef de tentative d'assassinat ; "aux motifs que le juge d'instruction a relevé qu'Angelin

DE ANGELIS & ASSOCIES, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en premier ressort Nous, Mme Inbal HELIOT, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des

Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS PRO SERVICES [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 918284829 - 2022 B 4981 Représentant légal : Angelo

nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro du 23/12/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) assisté de Me Julie D'ANGELO

Française CHS [3] [Adresse 2] [Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro du 23/12/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) assisté de Me Julie D'ANGELO

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PC: 41025016 JUGEMENT DU 16/10/2025 DEMANDEUR : SCP BTSG 2, mission conduite par, [N], [K], [Adresse 1] Comparante DEFENDEUR : OCEANE ET ANGELINE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE DESISTEMENT Le 7 Avril 2026 N° RG 24/00157 - N° Portalis DB3U-W-B7I-N4GH 78A Jugement rendu le 7 avril 2026 par Angélika LEMAIRE, juge

Angelico Y..., demeurant ... à Bourg-de-Péage (Drôme), 2 / La SAMDA (Société d'assurances modernes des agriculteurs), dont le siège est ... d'Est à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), 3 / La société