Alphonse demeurant : Vers Cruisseau 01360 BELIGNEUX Avocat : Maître BAZY (TOQUE 55) APPELANT ---------------- - SCP BAUFUME-SOURBE MADAME Y... Georgette Ep.

ALPHONSE, ALORS QUE LE TRIBUNAL D'INSTANCE N'AURAIT FONDE SA DECISION QUE SUR DES MOTIFS HYPOTHETIQUES, DUBITATIFS OU ENTACHES D'AMBIGUITE, NE CONSTITUANT PAS LA CONSTATATION DE L'EXISTENCE EFFECTIVE DE

Y... à payer à la SCI Wagram Alphonse de Neuville la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique

Alphonso Y..., entrepreneurs de maçonnerie, étaient associés de fait ; que leurs épouses respectives s'étaient, par actes sous seings privés du 8 décembre 1975, portées cautions solidaires envers la Société

Vu la requête sommaire et le mémoire ampliatif présentés pour la dame Alphonse Y..., le sieur Alphonse Y... et le sieur Bernard Y..., demeurant à Montcourt Moselle , ladite requête et ledit mémoire enregistrés

SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND IL RESSORT QUE, SUIVANT ACTE RECU LE 9 JUILLET 1962 PAR LE PREFET DE LA CORSE, ALPHONSE

Y... né le 9 Janvier 1961 à Paris 12ème Fils de Marcel et de Suzanne NEDJAR de nationalité française, étudiant demeurant 22 rue Alphonse Karr 75019 PARIS Prévenu, non comparant, libre Appelant Représenté

SPEDIDAM n'établit pas la participation des musiciens pour lesquels elle a dû agir aux émissions reproduites dans le vidéogramme litigieux ; qu'en particulier, ne sont pas pertinentes les productions par Alphonse

victime ; " aux motifs que s'il avait regardé un temps suffisamment long les écrans de télévision, il aurait vu un voyageur en difficulté sur le quai ; qu'il avait mis le train en mouvement alors qu'Alphonse

Jean-Alphonse, prévenu, - C...

Alphonse X..., demeurant à Paris (7e), ..., 3°) de M.

Alphonse B... assignait en partage devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio, tous ses frères et soeurs, demi-frères et demi-soeurs, ou leurs héritiers.

parcelle anciennement cadastrée BV n 49, pour laquelle la société Etablissement Lefèvre frères avait obtenu une autorisation d'exploitation, est située à l'angle du 33 rue d'Amiens et de l'avenue Alphonse

ALPHONSE XF... NE LE 28 7 1927 A AMMERSCHWIHR DE NATIONALITE FRANCAISE DEMEURANT ... A AMMERSCHWIHR ; M. ALPHONSE XI... NE LE 13 1 1929 DE NATIONALITE FRANCAISE DEMEURANT ... A AMMERSCHWIHR ; M.

par : - l'administration des Impôts, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Alphonse

de la commune de Croix a délivré un permis construire à la SASU Loger Habitat, en vue de la réalisation d'un immeuble collectif de 28 logements sur la parcelle cadastrée AI 349 située 1 bis rue Alphonse

Cagnes-sur-Mer a délivré à Mme B un permis de construire portant notamment sur l'extension d'une maison à usage d'habitation implantée sur les parcelles cadastrées section CE n° 287 et 288 situées 57 chemin Alphonse

ALPHONSE L..., DEMEURANT A VITRY-SUR-SEINE, ..., DEMEURANT ... A ARRAS OISE , M. GERARD A..., DEMEURANT ROUTE DE ZAZIEGE A LABEGE HAUTE-GARONNE , ET M.