CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 559 résultats pour « Alexandre VINCENT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX Protection sociale

670d729764f81b1bb310fe0f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN [Adresse 2] [Localité 1] non représentée *** L’affaire a été débattue le 04 Septembre 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Vincent

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b94aa55a029d9e20db03cf

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

LYON Chambre 9 cab 09 F N° RG 19/02034 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TXCQ Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL - 654 Maître Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb30

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

C/ SCI CAPIA ANTOINE PALAZZU IV COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Vincent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92868

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Alexandre, Romain X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdd35b1a0fcc29e956d341a

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

Représentée par Maître Jean-Philippe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Ayant pour avocat plaidant Maître Samir Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : L.108 INTIMÉS Monsieur Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC003617715

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

  Liv Tigerstedt   Vincent A. De Gaetano   Greffière adjointe f.f.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8493a6687f7c904cbb1e

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Sociale de la Ville de Paris [Adresse 2] [Localité 1] LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué par le commissariat territorialement compétent à l'adresse ci-dessus indiquée et par le CRA de Vincennes

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:466731.20240531

Admin. suprême

31 mai 2024

31 mai 2024

Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat ; M. Jérôme Goldenberg et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 31 mai 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:475883.20240708

Admin. suprême

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 8 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6256cdc6046d47e23e1e

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7f55cdc6046d47e4f913

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029882520

Admin. suprême

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Alexandre Lallet, rapporteur public.

Source officielle
CA

Première Présidence

644cb4f756c9f0d0f8b6f12f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Présidence Indemnisation des détentions provisoires Ordonnance du Mardi 25 Avril 2023 Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la Cour d'Appel de CHAMBERY, assistée de Ghislaine VINCENT

Source officielle
CC

civ1

61372188cd580146773f48ef

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Michel Y..., notaire, demeurant ... à Gif-sur-Yvette (Essonne), aux droits de qui viennent ses héritiers : 1°/ Hanne A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110246

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Z... reconnaît avoir reçu les sommes de 200 € en janvier 2004 et 5 .200 € le 9 novembre 2005 qui viennent en déduction de sa créance ; qu'à ce stade, M. X... doit à la société G.

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e53931cdc6046d47d45c5b

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DIANI Alessandro, gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : PhilippeLESAFFRE Juges : Vincent ESTIENNE Svlvain DEKONINK Greffier lors des débats et du prononcé

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67895bdc428384b762e639ba

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MMA IARD en qualité d’assureur de la société Espel Carricart 14 BOULEVARD MARIE et ALEXANDRE OYON 72000 LE MANS S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

668833fb342d338c20d2474a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 Société EUROP TELEASSISTANCE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Alexandra LORBER LANCE de

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:469964.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat ; Mme Christelle Thomas, maître des requêtes et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 juin 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd85129

Appel

17 mai 2000

17 mai 2000

Ayant pour avocat Me COHEN, 5 Rue Genty-Magre à TOULOUSE Monsieur C Ayant pour avocat Me CATALA, HOTEL DU VIEUX RAISIN 36, rue du Languedoc à TOULOUSE Monsieur d Ayant pour avocat Me DECKER, 14 Rue Alexandre

Source officielle

Page 12 sur 78

← PrécédentSuivant →