Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
642fb561cece1704f574736b
6 avril 2023
6 avril 2023
Cette chaîne aurait été coupée et détruite, plus tard, par un tiers non identifié. Il n'est pas contestable, au regard de la facture produite par M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2407266_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
où en l'absence d'autorisation légale de séjour d'une durée de plus de trois mois elle ne peut obtenir le visa touristique qu'elle a sollicité auprès du consulat chinois en France pour se rendre en Chine
Source officiellecr
é la procédure suiviec/Richard X
6079a8769ba5988459c4d5a2
7 mai 2002
7 mai 2002
l'Administration concernant les importations de Macao ont pour fondement un document de travail interne de la Commission, lui-même fondé sur deux rapports de mission ; que concernant les importations de Chine
Source officielle8ème chambre, JU
DTA_2210009_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
En ce qui concerne la décision refusant un délai de départ volontaire : - qu'elle est fondée sur des allégations non prouvées.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fe
14 janvier 2003
14 janvier 2003
46015 CAHORS CEDEX Rep/assistant : la SCP MERCADIER-MONTAGNE (avocats au barreau de CAHORS) INTIMEE : d'autre part, DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES MIDI PYRENEES 77Bis, Allées
Source officielle1ère chambre
DTA_2100154_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Surtout, les requérants produisent à l'appui de leur allégation des photographies de la chaîne rouillée retrouvée le lendemain accrochée au navire " Zigzag ".
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01416
24 juin 2009
24 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 18 mars 1985 par la société Agrali était directeur de chaîne d'approvisionnement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200555
2 avril 2015
2 avril 2015
justifie avoir acquis une encolleuse le 16 juin 2004, fait installer une extraction générale dans l'atelier en avril 2005 et avoir fait procéder en mars 2005 à une analyse à différents postes de la chaîne
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1223109-1272372
17 décembre 2004
17 décembre 2004
L’allégation d’altération délibérée de preuve, diffusée à une heure de grande écoute sur une chaîne de télévision nationale, était très grave pour le commissaire principal cité et aurait entraîné
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4575
27 novembre 2003
27 novembre 2003
During the night, however, he was shackled: a chain was attached to one of his ankles and to the bedpost.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008138466
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Zhong Chun X, demeurant ... ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0701DEC000698315
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 26 septembre 2013, Khazar TV, une chaîne de télévision privée, reprit le sujet dans son journal télévisé.
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca0
24 janvier 2006
24 janvier 2006
des prix à l'extérieur des deux établissements hôteliers A... et B... et partiel à l'intérieur de l'un d'entre eux, en l'espèce l'hôtel A... ; infraction prévue et réprimée par les articles R. 113-1 al
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b636
14 février 1973
14 février 1973
PART, QUE LE JUGEMENT ENONCE QUE LE TRIBUNAL ADMET, EN L'ABSENCE DE TOUT TEMOIN, MAIS EU EGARD AUX PRESOMPTIONS GRAVES, PRECISES ET CONCORDANTES, QUE LA VEDETTE DE CHATEL A ROMPU SES AMARRES ET EST ALLEE
Source officielleFormation plenière
DTA_2024938_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
A la suite de cette diffusion, le ministre de l'Agriculture a suspendu temporairement l'agrément de la chaine ovine de l'abattoir et ordonné une inspection.
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2101453_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
mensongères et diffamatoires ; - sa notation ne révèle pas la prestation qu'il a fournie sur la période de notation considérée ; - la chaine de notation des officiers de conduite d'essai est entachée
Source officielleChambre sociale section 1
627df7aa0d41e0057d43e2c4
12 mai 2022
12 mai 2022
[M] au poste de directeur achats et supply chain, indiquant 'son pérmiètre inclut tout le périmètre achats dont il aura la responsabilité directe ainsi que le département supply chain qui reste sous la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00550
18 mai 2010
18 mai 2010
pour la société France 2 de 1998 à 2005 ; qu'elle a eu, dans ce cadre, recours à la société Presse planète, en qualité de sous-traitant ; que soutenant qu'à compter de l'été 2005, la programmation des chaînes
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e47942cdc6046d47c3e9c5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
s'est engagée, suivant devis n° DE 2107458 du 8 février 2021 et bon de commande X02102000871 du 4 mars 2021 de la société SUEZ RV ENERGIE, a réalisé une prestation de maintenance sur un convoyeur à chaine
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8645e
10 octobre 2002
10 octobre 2002
née le 1er février 1963 à BENXI (Province de Liaoning) CHINE de nationalité française demeurant 1, Impasse Blanchard 94000 CRETEIL ci-devant et actuellement chez M.
Source officiellePage 12 sur 170