novembre 1987 par le juge de l'expropriation du département de la Guadeloupe, siégeant au tribunal de grande instance de Basse-Terre, au profit de : 18/ La commune de Trois Rivières (Guadeloupe), 28/ L'Agat

A... demande au tribunal de lui accorder la décharge de la taxe sur les logements vacants à laquelle il a été assujetti au titre de l’années 2024 pour l’appartement sis 1 allée des Agates à Saint-Denis

notamment sa réputation sur le plaisir de conduire» et que la boîte de vitesse du véhicule se trouvait effectivement affectée d'un bruit anormal de « raclement » qui, s'il était sans danger, pouvait « agacer

ACCORD D’ENTREPRISE POUR UNE ORGANISATION DU TRAVAIL HYBRIDE ET AGILE

AVENANT 1 A L’ACCORD D'INTÉRESSEMENT AGAH

plus de quatre mois par le ministre de la mer, par laquelle ce dernier refusait d'accéder à la demande de la Fédération de prendre un arrêté de biotope visant à la protection des posidonies de la baie d'Agay

Agar X...

conclusions d'appel que "le transport était composé de 10 caisses rassemblées dans une palette", tandis que le transporteur comme le commissionnaire avaient, de leur côté, soutenu que c'était une palette d''"Agar-Agar

B, représenté par Me Agar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 7 juillet 2025 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord d'enregistrer sa demande d'asile

Accord relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée Alliance des ETI Agiles

A C, représenté par Me Aggal, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 août 2022 par lequel le préfet du Var l'a obligé à quitter le territoire français

Accord relatif à l'activité partielle de longue durée Alliance des ETI Agiles décembre 2020

Accord d'entreprise pour l'aménagement des modalités d'information et de consultation du CE relatives au projet de fusion de l'Agence par l'AGAM

ACCORD RELATIF AU DÉPLOIEMENT DU TÉLÉTRAVAIL ET À LA MISE EN ŒUVRE D’UNE ORGANISATION AGILE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ODDO BHF SCA

Accord collectif relatif à l'aménagement des procédures d'information/consultation concernant la méthodologie Agile et une évolution d'organisation au sein de la Division GTS

AVENANT 1 À L’ACCORD RELATIF AU DÉPLOIEMENT DU TÉLÉTRAVAIL ET À LA MISE EN ŒUVRE D’UNE ORGANISATION AGILE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ODDO BHF SCA

maire de la commune de Saint-Raphaël l'a mise en demeure de cesser immédiatement les travaux de construction de clôture entrepris sur la parcelle cadastrée BH n°348, sise 87 boulevard Eugène Brieux à Agay

A... lui-même, mais le gérant de la SCI Les Agates, ce dont ils déduisent tout à la fois que la déclaration d'appel dans laquelle M.