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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
652f792eb053208318995bd1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[S] [K] Formule exécutoire le : à : Me Delphine COUCHOU-MEILLOT la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 OCTOBRE 2023
Source officiellechambre 2 section 1
60354f5672c138784c30eca1
12 mai 2016
12 mai 2016
/05/2016 *** N° de MINUTE : 16/ N° RG : 15/04132 Jugement (N° 2013002872) rendu le 05 Novembre 2014 par le Tribunal de Commerce de DOUAI REF : PB/KH APPELANTE SAS CHAUFFAGE LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd2
28 octobre 2003
28 octobre 2003
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE C/ S.C.P. B/F/B.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9360f
21 octobre 2016
21 octobre 2016
débouté la SARL Yovel 71 de ses demandes - condamné la SCI Lefebvre aux dépens.
Source officielle16ème chambre
616372571cf28a447224dff7
15 avril 2010
15 avril 2010
rendu le 17 Mars 2009 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : JEX N° RG : 08/13310 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f967383a880008fd09d4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LE ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [A] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Guillaume LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fe2011672de4709734a37b1
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente de chambre Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df99477fe04f5cc656d
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE
Source officielleRETENTIONS
62e8be824f6d33e2e97f09ae
29 juillet 2022
29 juillet 2022
[H] [B] né le 01 Janvier 1978 à [Localité 4] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [3] comparant assisté de Maître Carine LEFEVRE-DUVAL,
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37ac6d1bc2605de4b4aeb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
N° Portalis 35L7-V-B7G-CFXZM Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 29 Mars 2022 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021029912 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a0f470383a880008fd076b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
V-B7H-CHUWW Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Novembre 2022 Juge des contentieux de la protection d'AUBERVILLIERS - RG n° 11-21-0599 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414d0bb2f8a66ca65ad7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
1 Section 1 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT DU 1er Juillet 2025 Entre : Monsieur [U] [G] né le 13 Octobre 1955 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Christelle LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89751
19 octobre 2007
19 octobre 2007
DE L'ORNE 34, Place du Général Bonet B.P. 313 61012 ALENCON CEDEX Représentée par Me ABOUL, avocat au barreau de CAEN En l'absence de Monsieur le représentant de la D.R.A.S.S régulièrement avisé
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd8962d
7 septembre 2006
7 septembre 2006
Jugement rendu le 08 Mars 2005 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 1 No Section : No RG : 4895/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6032e45125d6f2584bb95914
9 novembre 2017
9 novembre 2017
RG n° 13/00292 APPELANT Monsieur [H] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Christine BALDUCCI-GUERIN, avocat au barreau de MEAUX INTIMEES SAS ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100447
16 juin 2021
16 juin 2021
[J], et de Mme [D], de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société CMS Bureau Francis Lefebvre, et l'avis de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
C2484c/DEFENDEUR
659cf1a00b6b43000800d81c
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Son avis et ses conclusions en l'état ne sont que la reprise de ses premières constatations.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60372db92e21be08d49c1459
26 mai 2015
26 mai 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANÇOIS, Présidente Monsieur Christian BYK, Conseiller Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61639404ec3936ac10a09f64
30 juin 2010
30 juin 2010
ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître GUEZILLE (SCP STASI CHATAIN ET ASSOCIES) avocat S.A.S ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE
Source officielleRéférés
6866ef8bd33109fd079b72ec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Bien que régulièrement assignée, la société LEFEBVRE MARKET ne s’est pas fait représenter à l’audience du 27 mai 2025.
Source officiellePage 12 sur 441