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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310447
7 décembre 2017
7 décembre 2017
accédant au site de cette dernière et où la climatisation était justifiée par le fait que l'ensemble du site, proche d'une carrière et d'une usine de concassage-criblage, était poussiéreux en saison sèche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310046
1 février 2018
1 février 2018
l'espèce, par lettre du 11 février 2012, Mme X... s'est plainte auprès de Mme Y... du défaut d'étanchéité des fenêtres, de l'absence d'isolation et de chauffage (en précisant que les radiateurs et poêle sèche
Source officielle8ème / 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000031184138
18 septembre 2015
18 septembre 2015
. - La taxe est due par les personnes assurant la production ou le commerce de gros de plantes aromatiques à usage culinaire, de fruits et légumes frais, secs ou séchés, à l'exception des pommes de terre
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2216248_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
H G, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201621_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que la parcelle mentionnée au point 1 est bordée par le chemin du Mas de Balan et qu'un mur ancien, constitué de pierres sèches et édifié sur un talus, surplombe une portion
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2536076_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
entraînera une procédure de liquidation judiciaire ; - la fermeture du restaurant depuis trente jours a eu des conséquences sur sa trésorerie et sa réouverture est urgente ; - elle va entraîner une perte sèche
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c41
20 avril 2004
20 avril 2004
Cette source est captée et n'est révélée que par une grille de protection insérée dans la hauteur du mur de pierres sèches formant la limite de la parcelle CE 35 et surplombant le CD n 993, de telle sorte
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fca
20 avril 2004
20 avril 2004
Cette source est captée et n'est révélée que par une grille de protection insérée dans la hauteur du mur de pierres sèches formant la limite de la parcelle CE 35 et surplombant le CD n 993, de telle sorte
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8778d
21 juin 2005
21 juin 2005
première instance, ce qu'il prétend être la preuve des principes sus-énoncés, il demande à la Cour d'infirmer le jugement déféré, de condamner Mme Y... à lui restituer un téléviseur de marque SONY, un sèche-linge
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87bb4
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Y... utilise son sèche-linge sans évacuation extérieure et ne chauffe pas son logement ce qui est à l'origine d'un phénomène de condensation et par voie de conséquence de moisissures dans l'appartement
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89477
2 octobre 2007
2 octobre 2007
d'en laver le sol et, qu'ainsi que l'a relevé à juste titre le premier juge, le fait pour une personne chez elle de laver le sol de son couloir en soirée et de laisser le sol mouillé jusqu'à ce qu'il sèche
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01c
12 mars 2008
12 mars 2008
Qu'ils avaient aussi constaté la présence de " traces de sang dans le couloir d'accès à l'appartement, sur les murs des parties communes et sur la porte de l'immeuble ", en fait des " petites traces sèches
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300610
23 mai 2012
23 mai 2012
X..., assuré par la société Mutuelles du Mans assurances, le lot " cloisons " à la société " Société plâtrerie cloisons sèches " (société SPCS), depuis lors en liquidation judiciaire, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C210186
10 mars 2011
10 mars 2011
Mais, d'une part l'escalier n'a pas été désolidarisé et d'autre part la chape sèche réalisée par le Deli's Café à l'entresol de son local, n'est pas faite pour amortir les bruits d'impact créés par la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02263
18 novembre 2009
18 novembre 2009
Il est inutile de préciser que compte tenu de l'ancienneté de certaines de ces créances, notre association va se trouver dans l'impossibilité de recouvrer des sommes importantes générant une perte sèche
Source officiellecomm
6137266bcd58014677425678
30 mars 1993
30 mars 1993
pas non plus forcément atteint pour les palettes utilisées dont l'expert a chiffré le taux d'hygrométrie entre 14 et 28 %, dès lors que le taux d'humidité propre au café vert placé sur des palettes sèches
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2200224_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
mise à l'eau et le muret de soutènement ainsi que l'escalier mentionnés dans le procès-verbal du 10 février 2022 sont recouverts de dépôts de posidonie dont il n'apparaît pas qu'ils soient des dépôts séchés
Source officielle1ère chambre
DTA_2101393_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
des piétons en raison de la présence de l'embouchure de l'Ortolo n'est pas davantage convaincant, dès lors que ce fleuve ne sort de son lit que quelques mois par an et que la plage est suffisamment sèche
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2400706_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Saint-Puy et la société Allegri TP après avoir pris connaissance des documents de la procédure ; 2°- de détailler et décrire les désordres et dégradations affectant les voiries du bourg, rue de Sèches
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2314759_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
les tournées à l'extérieur de Madagascar sont beaucoup plus lucratives pour lui et de ce fait nécessaires à la stabilité financière de son foyer ; l'impossibilité de voyager se traduit par une perte sèche
Source officiellePage 119 sur 299