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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6035312f253bc35b8a0b94fd
3 juin 2016
3 juin 2016
Par jugement du 19 mars 2015, assorti de l'exécution provisoire, le tribunal de commerce de Paris a reçu l'intervention volontaire de la Sarl Lamaran, a dit recevables les assignations des 24, 25, 26 et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216ec549ea05a7cd2bec
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COUR : L'affaire a été débattue le 20 septembre 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
66c431899b20f4eee56c04e5
14 août 2024
14 août 2024
conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
66c431899b20f4eee56c04eb
14 août 2024
14 août 2024
l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696914f5cdc6046d476a86a6
14 janvier 2026
14 janvier 2026
qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Bénédicte LAMARQUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69005dfc2481d356bd1752d2
27 octobre 2025
27 octobre 2025
l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL, présidente, Emmanuel BREARD, conseiller, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6528df03aaebb88318fda3d3
11 octobre 2023
11 octobre 2023
d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63d4ccb092a57405de331612
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COUR : L'affaire a été débattue le 12 décembre 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63d4ccb192a57405de331614
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COUR : L'affaire a été débattue le 12 décembre 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
677cc33bcf451bb7cd9293fb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Bénédicte LAMARQUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab88b
17 avril 2024
17 avril 2024
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MVY3 S.C.I. RAMDANEc/S.A
6780be16780de3a214879df0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Paule POIREL, Présidente Mme Bérengère VALLEE, Conseiller Mme Bénédicte LAMARQUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a3212e3e3b1864ce22a8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679334d154e6f046d26ca4f8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Paule POIREL, Président Mme Bérengère VALLEE, Conseiller Mme Bénédicte LAMARQUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b0a0147228318b913c0
25 octobre 2023
25 octobre 2023
l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301330
1 décembre 2016
1 décembre 2016
(1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 3], dont le siège est [Adresse 3], représenté par son administrateur le cabinet Junqua-Lamarque
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
616294cedb5ccebfe3f3a5c0
26 septembre 2013
26 septembre 2013
légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me GAUDIN de la SCP GAUDIN, JUNQUA-LAMARQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853dd
14 mars 2001
14 mars 2001
Société PARF'UN SARL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ZI de l'Eau Rouge - 29700 QUIMPER-PLOMELIN représentée par la SCP TEYTAUD, avoué assistée de Maître Mathieu JUNQUA-LAMARQUE
Source officielleChambre sociale
616361ccc983b818eb76d25b
2 mai 2011
2 mai 2011
LANDES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Madame [L] [T], munie d'un pouvoir régulier SAR SOCIETE AQUITAINE AMBULANCE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP JUNQUA-LAMARQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d5
16 octobre 2008
16 octobre 2008
CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 16 OCTOBRE 2008 APPELANTE : Sa ATLANTICA 18, allée Marie Politzer 64200 BIARRITZ représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me JUNQUA-LAMARQUE
Source officiellePage 119 sur 171