ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FERMETURE DE FIN D’ANNEE 2021 DE l’ETABLISSEMENT DE VELIZY (et son antenne de Colomiers)

Avenant N°1 relatif à l'accord sur l'harmonisation des régimes horaires de Colombes/Bezons et de Réau et des périodes de fermeture

Avenant à l'accord d'établissement de Colombes portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

Avenant n°10 à l’accord d’établissement sur l’organisation du temps de travail de l’établissement de Colomiers du 17 janvier 2008

Etablissement Colombes- Juin 2021 -

Un Accord Relatif à la Perte de Qualité d'Etablissement Distinct du Site de Colomiers Emportant Révision de l'Accord du 28.03.2018

Avenant n°12 à l’accord d’établissement sur l’organisation du temps de travail de l’établissement de Colomiers du 17 janvier 2008

Dans une lettre du 24 juillet 2018, la SARL VIVIERS DE SAINT COLOMBAN ET DE KEROMAN a contesté les propos de Mme [G].

Accord d'Entreprise relatif aux mesures d'accompagnement dans le cadre du déménagement du site de Suresnes vers Bois-Colombes (Alphabet)

ACCORD SUR LES MESURES SOCIALES MISES EN PLACE DANS LE CADRE DU DEMENAGEMENT DU SITE DE CLEVER VERS L’UN DES SITES DE BOIS-COLOMBES

Case name Introduction date Applicant’s name Year of birth/registration Place of residence Nationality Representative’s name Location Relevant domestic decision Complaints 1. 44249/16 Carlo Colombo S.p.A

étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine COLOMBO

, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine COLOMBO

, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine COLOMBO

En revanche, par décision du 16 décembre 2025, l’autorité consulaire française à Colombo (Sri Lanka) a refusé de délivrer le visa sollicité par M. A... D.... Le 14 janvier 2026, M. A...

par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France sur le recours administratif préalable obligatoire formé contre la décision de l’autorité consulaire française à Colombo

Vu la requête présentée par le sieur Robert X..., demeurant à Collobrières Var , ladite requête enregistrée le 1er décembre 1976 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat et tendant à ce qu'il plaise

ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE SAINTE COLOMBE SUR SEINE RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS