Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6162f6f5b807dfe813d29771
17 janvier 2012
17 janvier 2012
fois sur six en qualité de pilote, les vendredis, samedis ou dimanches; qu'il ne produit aucun avis médical permettant de retenir que cette activité était compatible, avec son état de santé, voire bénéfique
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86282
2 mai 2002
2 mai 2002
Pierre demeurant : 53 Route de Paris 69890 LA TOUR DE SALVAGNY Avocat : Maître MOREAU-BERRET (LYON) INTIME ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 14 Décembre 2001 DEBATS : en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87868
21 juin 2005
21 juin 2005
CELA ETANT EXPOSE : Attendu que pour obtenir la mise en place d'une résidence alternée, il doit être démontré que cette solution sera bénéfique au développement de l'enfant et non une simple mesure d'égalité
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b98
5 janvier 2006
5 janvier 2006
du juge-commissaire, il a démontré la réalité de sa créance et son exigibilité par ses courriers des 25 novembre 2003 et 13 janvier 2004 au titre des chantiers Ambroise Croizat, Vénissieux et Pierre Bénite
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888eb
25 octobre 2006
25 octobre 2006
. - 54740 BENNEY INTIMÉ Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et la SCP L-V-L pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR :lors des débats :PRÉSIDENT : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a744
5 février 2008
5 février 2008
D'ASSURANCE MALADIE DE SAINT ETIENNE 3 avenue Emile Loubet 42027 SAINT-ETIENNE CEDEX 01 représentée par Madame BOUILLOC en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE : SAS LOIRE HABITAT 30 rue Palluat de Besset
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac0c
23 janvier 2008
23 janvier 2008
SANCONIE & ASSOCIES (avocats au barreau de NARBONNE) INTIMEE : CAVE COOPERATIVE LA VENDEMIAIRE prise en la personne de son représentant légal BP 10 11560 FLEURY D' AUDE Représentant : Me Nelly BESSET
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b665
5 janvier 2006
5 janvier 2006
juge- commissaire, il a démontré la réalité de sa créance et son exigibilité par ses courriers des 25 novembre 2003 et 13 janvier 2004 au titre des chantiers Ambroise Croizat, Vénissieux et Pierre Bénite
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d912
3 mars 2011
3 mars 2011
personnel et qu'il ne paraît guère authentique dans l'attention portée à Grazziella ; Attendu que c'est dans ces conditions que l'expert a relevé que si des rencontres avec celle-ci pouvaient être bénéfiques
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d970
15 mars 2011
15 mars 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANTE : CILAB représentée par son directeur M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de18
17 mai 2011
17 mai 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de20
17 mai 2011
17 mai 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deb2
23 mai 2011
23 mai 2011
jeune femme de vingt ans d'assumer ses jeunes frères et soeurs ; que le père est aidé par ses propres parents pour la prise en charge d'Enzo, ceux-ci assurant un rôle de modérateurs qui apparaît bénéfique
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e73f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Enrico X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e740
18 octobre 2011
18 octobre 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301480
7 décembre 2010
7 décembre 2010
postérieurement, soit la création d'une rue piétonne en 1999 et sa transformation en rue semi-piétonne en 2004 ; que si l'expert observait que les éléments retenus pouvaient avoir eu une influence bénéfique
Source officiellecomm
613720a2cd580146773ecc0c
17 novembre 1987
17 novembre 1987
limitée PIOT, dont le siège est à Chivres (Côte d'Or) Labergement les Seurre 22°/ Monsieur Gilbert J..., demeurant à Levroux (Indre) lieudit "Le Pierrelet" 23°/ Monsieur Jean A..., demeurant à La Benat
Source officiellecomm
613723aacd5801467740ca9c
23 janvier 2001
23 janvier 2001
que le 8 septembre suivant, la société Sihi a écrit à la société Cofreth que cette pompe avait subi une "déferrisation" d'ensemble de la fonte et que les incidents constatés avaient eu pour effet bénéfique
Source officiellesoc
613722abcd580146773ffe31
15 février 1996
15 février 1996
Pierre T..., demeurant 54740 Benney, 27 / de M. Jean-Louis H..., demeurant ..., 28 / de M. Jean X..., demeurant 54930 Forcelles-sous-Gugney, 29 / de M.
Source officiellecomm
613722fdcd5801467740415a
21 octobre 1997
21 octobre 1997
induit sa cliente en erreur en lui conseillant "prêt sur prêt", ce qui lui amputaient les bénéfices de frais financiers considérables, l'arrêt répond en retenant que l'intervention de la banque a été "bénéfique
Source officiellePage 119 sur 291