Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6162cf6b8b4dc27576e7b72e
11 octobre 2012
11 octobre 2012
EASYPARAPHARMACIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la SCP CARLINI ET ASSOCIES, avocats
Source officielle8e Chambre A
6162da76dda066944ee0e8f1
10 mai 2012
10 mai 2012
CREANCE, elle-même venant aux droits de l'UNION POUR LE CREDIT ET L'INDUSTRIE NATIONALE, demeurant C/O REED SMITH CORPORATE SERVICES LIMITED - [Adresse 5] (ANGLETERRE) représentée par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielle3e Chambre A
6162f6eeb807dfe813d296cd
20 mai 2011
20 mai 2011
en intervention forcé le 21/12/2009 à personne à la requête de la SAS TRAVAUX DU MIDI - INTERVENANT FORCE - demeurant [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 6] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle1re Chambre C
6162f6fbb807dfe813d297a3
10 mai 2012
10 mai 2012
naissance 3] 1963 à [Localité 11] (31), (31), demeurant [Adresse 5] Monsieur [Y] [P] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 9] représentés par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielle11e Chambre A
6163121b615c943a65e0435f
24 février 2012
24 février 2012
SIGNATURE en la personne de son représentant habilité, domicilié en cette qualité, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Lakhdar
Source officielle2e Chambre
616359d61416be03751aa410
15 juin 2011
15 juin 2011
AVIR TELECOM, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour INSTITUT NATIONAL DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82e
21 février 2008
21 février 2008
LE SERRE dont le siège est Hameau le Serre-83460 LES ARCS SUR ARGENS représentées par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substitué
Source officielleCour d'Appel
é des trois états exécutoires émis par le Crédit Municipalc/Monsieur X
6253cac9bd3db21cbdd8c109
19 décembre 2007
19 décembre 2007
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, Plaidant par Me Philippe BARBIER, avocat au barreau de TOULON INTIMEE CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL, demeurant 10 Place Vincent Raspail-83100
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb80
11 septembre 2008
11 septembre 2008
représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Pascal CERMOLACCE, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Vanina SIMONI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a3
10 juin 2008
10 juin 2008
représentée par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Alain GUIDI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie- Jeanne SIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d294
10 novembre 2009
10 novembre 2009
représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Régis DURAND, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jean-Aimé DURAND, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c5
10 septembre 2009
10 septembre 2009
DRAGUIGNAN INTIMEES SA COFIDIS, pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social sis, demeurant 1 rue du Molinel-59290 WASQUEHAL représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100061
20 janvier 2010
20 janvier 2010
que le contrat de travail en bonne et due formé soit conclu avec Mademoiselle Daniela C... en vue de la garde des enfants pendant les heures de travail du père, la belle-soeur de ce dernier, Madame Simona
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180d
18 juin 2014
18 juin 2014
exercice demeurant et domicilié ès qualités audit siège Zone Industrielle Lucciana - Lieudit Brancale 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Gilles SIMEONI
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f390
6 mars 2012
6 mars 2012
Xavier Z... ... 69002 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Jean-Baptiste LE JARIEL, avocat au barreau de LYON ayant pour mandataire la régie SIMONNEAU
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6364bb8ce405357f749ea9ed
3 novembre 2022
3 novembre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 4] du 14 Décembre 2021 APPELANT Monsieur [H] [B] né le [Date naissance 1] 1964 [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Natacha Mareels-Simonet, avocat au barreau
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024250577
22 juin 2011
22 juin 2011
2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Anne D, demeurant au ..., Mme Marie-José F, demeurant ..., Mme Michèle B, demeurant ..., Mme Miranda E, demeurant ..., Mme Simonetta
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
662b43ebfe25450008314b00
25 avril 2024
25 avril 2024
référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assisté de Me Valentin SIMONNET
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
662b43ebfe25450008314b02
25 avril 2024
25 avril 2024
référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [Y] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assisté de Me Valentin SIMONNET
Source officielleService des Criées
671016fedcd2b6b1424dec3c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentée par Me Eric SIMONNET, avocat plaidant au barreau de PARIS, Me Emilie VAN HEULE, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE PARTIE SAISIE Monsieur [C] [T] né le [Date naissance 6] 1975 à [
Source officiellePage 118 sur 167