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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

686f4c97d3976f57d00d3176

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Vous avez dit : « il suffit d'aller chercher 3 putes dans les pays de l'Est, de les mettre sur un tabouret et ça devrait fonctionner !

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65aa29d1a34ad10008581bbf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce document établit que le fonds de commerce comportait à cette date le mobilier (30 tables, 63 chaises bistrot, 5 tabourets, luminaires, fauteuil, canapé..), la vaisselle (verres, assiettes, tasses, carafes

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001279_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

En outre, les frais exposés en 2017 pour l'achat d'une rampe destinée à l'escalier intérieur de son habitation, d'une balustrade destinée à l'escalier extérieur et d'un tabouret de douche apparaissent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697daf1bcdc6046d475d0897

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

été débattue le 11 décembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, Madame Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère , Madame Caroline TABOUROT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73bf1cdc6046d479b6718

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Alexandra PELIER-TETREAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc21fecdc6046d47e1513e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Mme Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0be3c25a97f0381f4a51

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

cloisons ou murets créés ou à créer dans la cuisine, - que certaines lattes inférieures du coffrage perdu du plancher bas se sont affaissées en raison de l'insuffisance du repos des lattes sur les talonnettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d0

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

... avait rédigé en faveur de sa collègue, déléguée titulaire du même syndicat, lettre sur laquelle il sera revenu ci-après, - le 20 juin 2005 : un avertissement décerné pour absence de port de talonnettes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2402862_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Taconet, greffier d'audience, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301837_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

jusqu'en mars 2018, la pose de fourreaux, la réalisation d'un branchement d'eaux pluviales et d'un réseau d'eaux usées partiel jusqu'à l'entrée de l'hippodrome, le recul d'une fosse de comptage, de tabourets

Source officielle
CA

3e chambre

635237bc8c924eadffcc4aad

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

permettre une fluidité des séquences visionnées, l'assurance de la continuité des enregistrements et l'installation du module d'encodage pour une vision en temps réel via téléphone mobile smartphone/tablette

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0408DEC000334602

Admin. suprême

8 avril 2003

8 avril 2003

The admitting doctor noted that he was well-known to the hospital for psychiatric problems and that Jason had taken an overdose of tempazipam tablets together with some wine and was expressing suicidal

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

677e162cdbb9bd42de09fb38

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

support, et moyens informatiques, ordinateurs fixes, ordinateurs portables, serveurs, serveurs distants type cloud, poste utilisateur, disque dur, disque dur externe, messagerie, téléphone portable, tablette

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63d0d59781a7b805de12b4fd

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Les éventuelles différences quant au support sur lequel les conditions générales et particulières sont proposées à la lecture du client (tablette ou écran de l'ordinateur du vendeur), résultant du processus

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

64a66048bbd03a05db96524f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[K] a répondu au message de Mme [S], en s'excusant de n'avoir pas répondu plus tôt, le message qu'il avait rédigé de sa tablette le 9 mai alors qu'il n'était pas connecté n'étant jamais parti, « Bonjour

Source officielle
CA

21e chambre

6287338cc1d4e9057d613065

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

L'entreprise, qui est un groupe technologique international dont l'activité consiste à concevoir, produire, distribuer et commercialiser des ordinateurs et des produits dits PC + (Smartphones et Tablettes

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6274bcdb2799a9057d5dd173

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[S] que je connais bien devant le magasin en train de ranger des fleurs sur des tablettes.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8011ccdc6046d47129ed3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DC verse aux débats le témoignage d'un ancien salarié de LOD, qui dit avoir livré quelques équipements de télécommunications (deux téléphones et une tablette) et avoir constaté l'absence des équipements

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd832f77035fb0bf7f08

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Je t'ai demandé de me remettre : - la tablette Engie, - le badge salle de contrôle et portail d'accès. » La société Engie Energie Services confirme l'envoi de ce mail, précisant en outre qu'il fait

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

66fab2894025a5659a5e0e59

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

dans les messageries [Courriel 7] et [Courriel 9]) à en prendre copie uniquement sous forme numérique ; - et mener les recherches sur tous supports informatiques, ordinateurs, serveurs, cloud, tablettes

Source officielle