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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137211ecd580146773f11c1
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Didier, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers, M.
Source officielleciv3
6137212acd580146773f1840
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Didier, rapporteur, MM. Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
61372139cd580146773f2064
27 juin 1990
27 juin 1990
Didier, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM.
Source officiellesoc
613720abcd580146773ed347
8 juin 1988
8 juin 1988
, prise en la personne de son président du conseil d'administration, à Eurville-Bienville (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 3 décembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier
Source officielleciv3
613720b0cd580146773ed8bd
1 décembre 1987
1 décembre 1987
Didier, rapporteur ; MM. Z..., G..., K..., X..., D..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers ; MM.
Source officielleciv3
613720b3cd580146773edad9
10 novembre 1987
10 novembre 1987
Didier, rapporteur, MM. Z..., C..., X..., A..., Jacques B..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers, MM.
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb06
23 mars 1988
23 mars 1988
Y..., Z..., A..., X..., Didier, Magnan, Cathala, Gautier, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc27
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Didier, rapporteur ; MM. A..., C..., D..., Y..., X..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
613720b8cd580146773edd22
20 juillet 1988
20 juillet 1988
Didier, rapporteur ; MM. Francon, Paulot, Tarabeux, Chevreau, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers ; M.
Source officielleciv3
613720bbcd580146773ede99
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Didier, rapporteur, MM. D..., F..., G..., B..., Z..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
Donne défautc/M. A
613720bccd580146773edf7b
29 juin 1988
29 juin 1988
Didier, rapporteur ; MM. Z..., B..., C..., Y..., X..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
613720c3cd580146773ee314
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Didier, rapporteur, MM. Francon, Paulot, Tarabeux, Chevreau, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, conseillers, M.
Source officielleciv1
613723d6cd5801467740ecf3
30 janvier 2002
30 janvier 2002
X..., demeurant Immeuble Pyrénées, appartement 34, ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 2000 par le juge du tribunal d'instance de Saint-Dizier, délégué dans les fonctions de juge de
Source officielleciv1
61372682cd58014677426210
24 mars 1998
24 mars 1998
Didier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleciv3
6137220acd580146773f9bc4
10 mai 1994
10 mai 1994
Didier X..., demeurant au hameau de Malbousquet, commune de Saint-Germain-du-Teil (Lozère), en cassation d'une ordonnance rendue le 14 août 1992 par le juge de l'expropriation du département de la Lozère
Source officiellesoc
613721d5cd580146773f7dcc
27 janvier 1993
27 janvier 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SBM, dont le siège social est à Saint-Dizier (Haute-Marne
Source officielleciv3
613722ebcd5801467740336a
4 juin 1997
4 juin 1997
Didier Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Muriel X..., demeurant ..., angle rue de Lorraine, 93000 Bobigny, ès qualités de liquidateur judiciaire de M.
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403b64
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier (section commerce), au profit de la société Pomona, société anonyme, dont le siège
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403b65
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier (section commerce), au profit de la société Pomona, société anonyme, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ec4
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE CPAM, demeurant 6 rue Souham - 19033 TULLE Ayant pour avocat Me Anne-Laure CATHERINOT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS ---=oO$Oo=--- Nous Didier
Source officiellePage 117 sur 1520
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