CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 161 résultats pour « Bloise »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c9

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

TECUMSEH EUROPE- 2 Avenue Blaise Pascal 38090 VAULX MILIEU non comparante INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 31 Octobre 2011, en audience publique

Source officielle
CC

civ3

61372308cd58014677404930

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

octobre 1995 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre, Section A), au profit de Mme Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs : Mélanie, Blaise

Source officielle
CC

comm

61372216cd580146773fa1ca

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

rendu le 3 juin 1992 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit de la société anonyme Cinéconfort, dont le siège social est à Lons-le-Saunier (Jura), zone industrielle, rue Blaise

Source officielle
CC

civ1

613722a6cd580146773ffa39

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Alain X..., 2°/ Mme Nathalie Y..., épouse X..., demeurant ensemble Manoir de Bracancourt, 52230 Blaise, en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1994 par le tribunal d'instance de Chaumont, au

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2217766_20220829

Administratif

29 août 2022

29 août 2022

Martin-Genier, - et les observations de Me Blaise, représentant M. A B, - le préfet de l'Essonne n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2212967_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Wa Lenca Blaise ECA, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 aout 2022 par laquelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210116

Cassation

3 février 2022

3 février 2022

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la SCI d'Ercey, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110225

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

[B], de la SCP Marc Lévis, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Champagne Bourgogne, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme [P], après débats en l'audience publique du 7 février

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110297

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

[W], de Mme [W], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du Fonds commun de titrisation Ornus, après débats en l'audience publique du 7 mars 2023 où étaient présents Mme Guihal, conseiller doyen faisant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110289

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

[V] et Mme [V], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Sud-Méditerranée, après débats en l'audience publique du 7 mars 2023 où étaient présents Mme Guihal

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310224

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

[V], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [G], après débats en l'audience publique du 7 mars 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210295

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Sur le rapport de Mme Vendryes, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [X] [Y], M. [Z] [Y], Mme [S] [Y] et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210346

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société [4], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF Centre - Val

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210207

Cassation

7 mars 2024

7 mars 2024

Waguette, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société JC Decaux SE, de la SCP Spinosi, avocat des sociétés Google Ireland Ltd et Google France, après débats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110816

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre-Loire, de la SARL

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210105

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

Sur le rapport de Mme Vendryes, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc, de la SARL Cabinet Rousseau et

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310071

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

Sur le rapport de Mme Grandjean, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés PV Holding et Sogire, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310634

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Baraké, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme [O], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme [C] [T], MM. [B] et [D] [E], MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10054

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[R] et de la société Deus sport, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Ille-et-Vilaine, après débats en l'audience publique du 28 novembre 2023

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90962

Cassation

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Languedoc, ayant la SCP Yves et Blaise

Source officielle

Page 117 sur 359

← PrécédentSuivant →