gîtage a été lui aussi fortement atteint par l'incendie et pourtant laissé en place, avec les gravats, l'isolation en laine de verre complètement hors d'usage que l'on retrouve ici ou là par petits monticules

Cela conduit également à une perte de surface agricole utile due à l'occupation du sol par le morceau de film plastique posé à plat et aux projections de terre, outre les monticules formés par des mottes

% réservé aux clients privilégiés ;- que les documents de mise en dépôt pour la vente communiqués par les services douaniers à l'administration fiscale sont à en-tête « ORKENISE ART SA, 39 avenue Monterey

Il n'est toutefois pas allégué que les abords de ce monticule bénéficieraient d'une protection patrimoniale ou paysagère particulière et il ne ressort pas des pièces du dossier que le hangar projeté porterait

Ce même document indique que le projet prévoit la création, sur les quatre côtés de la parcelle, de petits monticules plantés d'arbres d'essences locales.

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er octobre 2025. La rapporteure, Signé I.

Mme DM DV domiciliée 177 rue de Montdidier à Larbroye (60400) ; Parcelles cadastrées section ZB n°s 36 et 37, situées Les Longues Rayes, appartenant à : * Mme BH CY domiciliée 132 rue du Montchelle

      Mrs Rosina Casciaroli is an Italian national and resides at Monticelli (Ascoli Piceno).

Montenegr o , no. 28754/10, § 52, 24 February 2022) the Court considers it reasonable not to award the applicants compensation in respect of non ‑ pecuniary damage because it has already been awarded

cadre de l'activité commerciale se pose en l'état de l'attestation de Madame [K] qui indique : «' cette année, je labourai le 22 janvier dernier (2024) et j'ai constaté pour la première fois des monticules

Sur les enrobés extérieurs L’état des lieux du 30 septembre 2016 mentionne un enrobé en état, à l’exception de tâches de ciment avec monticule en surface sur environ 3 mètres de diamètre.

2018 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 15/01008 APPELANTE SA AXA CORPORATE SOLUTIONS [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 399 22 7 3 54 Représentée par Me Florence MONTERET

le siège social est [Adresse 4] Monsieur [Z] [S] [Adresse 7] représentés par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistés de Me Dominique PAGANI, plaidant pour la SCP PAGANI-MONTERET-AMAR

représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistés Me Florence MONTERET

J, d'une habitation située en la commune de Morne-à-l'Eau d'une contenance de 94 ha 96 a 86 ca consistant en palétuviers noyés et en un ou deux monticules de terre franche enclavés dans les palétuviers

J, d'une habitation située en la commune de Morne-à-l'Eau d'une contenance de 94 ha 96 a 86 ca consistant en palétuviers noyés et en un ou deux monticules de terre franche enclavés dans les palétuviers

pièces du dossier que, par arrêté du 3 mai 2024, publié le 6 mai suivant au recueil des actes administratifs de la préfecture des Landes, la préfète de ce département a donné délégation à Mme Stéphanie Monteuil

Espace Inovia - Bâtiment B à Noyon (60400); COMMUNE DE VAUCHELLES Parcelles cadastrées section ZB n°s 36 et 37, situées Les Longues Rayes, appartenant à : * Mme CA EY domiciliée 132 rue du Montchelle

     La requérante, Rosina Casciaroli, est une ressortissante italienne née en 1939, résidant à Monticelli (Ascoli Piceno).

du jardin ni de l'extérieur de l'immeuble ni complètement du garage depuis plus de dix ans, le garage non terminé étant surmonté d'une bâche défigurant leur jardin qui est de plus encombré par un monticule