NeuillysurSeine (HautsdeSeine), 4, villa Maillot, en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1989 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre 1ère section), au profit : 1°) de Mme Y... née Jacqueline

demeurant ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre section B), au profit : 1°) de Mme Gilberte Z..., demeurant ... (8ème), 2°) de Mme Jacqueline

Maxime, Louis Y..., 2°/ Mme Jacqueline, Marie A..., épouse Y..., demeurant ensemble ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., demeurant ...

Jean-Paul Z..., - Mme Jacqueline A..., épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, 6e chambre, en date du 16 novembre 2017, qui, pour escroquerie et complicité de ce délit, les a condamnés

Axel, Jean Maurice Y..., demeurant n° ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis-la-Réunion (chambre civile), au profit de Mme Jacqueline Y..., épouse

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline

3] représenté par Maître Thibault MAI, avocat au barreau de COLMAR, avocat plaidant, vestiaire 26, Me Grégory ENGEL, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant - partie défenderesse - Jacqueline

SON EPOUSE, ETAIT PROPRIETAIRE AVEC SA SOEUR ; QU'A COTE DE LA SIGNATURE DE M SARTRE FIGURAIT A L'ACTE LA MENTION SELON LAQUELLE IL AVAIT RECU POUVOIR DE SES TROIS ENFANTS MAURICE, BERNARD ET JACQUELINE

Z... avec lequel elle a eu deux enfants, Jacqueline et Pascal ; que, par testaments en date des 12 et 24 septembre 1975 et 25 septembre 1977, Marc X... a légué la quotité disponible de sa succession à

Jacqueline, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Angers, du 12 octobre 1994, qui, sur renvoi après cassation, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin

Guy M..., demeurant ... (15e), 2°) Mme Jacqueline M..., née F..., demeurant ... (15e), 3°) Mlle Michèle D..., demeurant ... (8e), 4°) M. X...

X..., domicilié à ce siège, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1989 par la cour d'appel de Nancy (2e Chambre), au profit : 1°) de Mme Jacqueline Z..., épouse A..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine

Noël A..., demeurant à Albertville (Savoie), ..., 3°/ Mme Jacqueline Z..., demeurant à Annemasse (Haute-Savoie), ...Ecole Maternelle, en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel

(Haute-Garonne), 4°) Mme Jacqueline Y... épouse Z..., demeurant le Vernet Saint-André d'Apchon à Renaison (Loire), 5°) Mme Brigitte Y... épouse A..., demeurant 9, calle Maria C... à Madrid (Espagne

Emmanuel I..., 3°/ de Mme Jacqueline Y..., épouse I..., demeurant ensemble Les K... Mirabeau (Bouches-du-Rhône), n° 20, quartier des Aureilles, Les Cadeneaux, 4°/ de M.

Marius X..., 2°) Mme Jacqueline, Louise Z..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Holding et autres, aux fins de la rectification d'une erreur matérielle affectant la décision n° 1977 FS-P+B du 15 décembre 2005 sur le pourvoi n° N 04-11.573 dans une affaire opposant : 1 / Mme Jacqueline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jacqueline X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre