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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372529cd5801467741b7ba
19 mars 1990
19 mars 1990
Est concessionnaire de la première, dont il ressortait, ainsi que le faisaient valoir les conclusions régulièrement déposées, que non seulement Fiat avaient l'obligation de racheter à Slibail les chariots
Source officielleciv1
61372370cd58014677409c71
14 mars 2000
14 mars 2000
Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances Allianz, dont le siège est ..., 2 / de la société Imprimerie Jean Didier, dont le siège est ..., 3 / de la société Chapsol
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02180
27 novembre 2013
27 novembre 2013
AUX MOTIFS QUE Sur le harcèlement et la discrimination ; que dans une lettre du 15 novembre 2008 adressée au président de l'OGEC, Madame Chantal X...énumère de façon précise et détaillée les attributions
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300924
8 juillet 2009
8 juillet 2009
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 mars 2008), que le 8 février 1999, la société par actions simplifiée Jesta Chaptal
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102344_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
aurait dû incorporer les bâtiments situés à l'Est et qui bordent le quai Charcot ; en outre, la route longeant le canal maritime et qui porte le nom de " quai Charcot " se trouve en dehors de la zone
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8603d
1 février 2002
1 février 2002
Y... du surplus de ses demandes ; - condamne Mademoiselle Jeanne-Chantal Z... à payer à Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ef1
5 décembre 2003
5 décembre 2003
, Christine X... était devenue gardienne du chariot de sorte que la responsabilité de la société CASTORAMA FRANCE ne peut être recherchée sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1er, du code civil ;
Source officiellecr
613724e2cd58014677419281
14 septembre 1987
14 septembre 1987
est extrêmement délité ; que, notamment, la longueur de la taille augmente la durée de son exploitation et donc de l'exposition du charbon à l'air ; que la rupture du charbon permettait le passage de
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f22
21 mars 2006
21 mars 2006
C/ Chantal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f22
14 janvier 2014
14 janvier 2014
X... n'était pas employé au levage et transport de charges avec le chariot utilisé le jour des faits, mais au déplacement de remorques et qu'il a, le 27 septembre 2005, tenté de faire monter ce chariot
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92469
27 mai 2015
27 mai 2015
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE C/ Mme Chantal Raymonde X..., M. A... Y... M. C/ A.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87333
23 juin 2004
23 juin 2004
AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-QUENTIN DU 22 janvier 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANTES Madame Nelly X... 49, rue de l'Industrie 02100 SAINT-QUENTIN comparant en personne Madame Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd9109a
6 février 2014
6 février 2014
APPELANTE CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE SAINT DENIS-93- 52-54 rue de la République 93005 BOBIGNY CEDEX représentée par Mme Dominique X...en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE Madame Chantale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210333
9 mai 2018
9 mai 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Chantelle
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4ce
19 juin 2008
19 juin 2008
C / Chantal Z... épouse A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201377
8 novembre 2018
8 novembre 2018
DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Julie X..., domiciliée [...] , agissant en qualité de représentante légale de son fils mineur Charlie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00788
9 mai 2018
9 mai 2018
pas à une organisation d'aide aux migrants ou à une association humanitaire, alors qu'ils se trouvaient en Zone d'attente de personnes en instance (ZAPI), dans les locaux de l'aéroport international Charles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00700
9 mai 2018
9 mai 2018
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le CHSCT Technicentre PACA Marseille Saint-Charles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300037
24 janvier 2019
24 janvier 2019
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Charles-de-Gaulle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00569
19 juin 2019
19 juin 2019
de participations industrielles (la société EPI), dont il était le directeur général, laquelle possédait des participations majoritaires dans le capital des sociétés J-M Weston, E..., La Verrerie et Charlex
Source officiellePage 116 sur 1102
Chartol, Roann Roger
02/01/2026
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GOKALTAY, Sandra, CHARTOL
04/05/2025
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GOKALTAY, Sandra, CHARTOL
31/01/2025
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Chartol, Melvyn
24/10/2023
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CHARTOL TERRASSEMENT, CHARTOL, Melvyn
30/06/2022
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