que le prix convenu s'appliquait principalement aux opérations préalables et postérieures au transport proprement dit; qu'il résulte du contrat du 22 mai 1992 et des procès-verbaux d'ouverture de chantier

Z... et Y..., salariés de la société Entrepose Montalev en qualité de monteurs mécaniciens, ont été affectés au "pool grands chantiers" de l'entreprise, travaillant en déplacements continus ; que la société

prévenu des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'il résulte de l'emballage du baume du tigre conditionné en fioles d'huile ou en pots de crème que la présentation du tigre courant et de caractères chinois

l'appelante et l'arrêt, spécifiant, au vu des certificats médicaux produits par l'intéressé lui-même que son licenciement était envisagé du fait que "son état physique ne lui permettait plus d'exécuter sur chantier

partiel, par la société NEF entreprise de nettoyage, comme ouvrier-nettoyeur, coefficient 130 de la convention collective nationale des entreprises de nettoyage ; qu'il effectuait son travail sur le chantier

compte tenu de la structure et des activités de la société Entreprises Saunier Duval et du groupe Entreprises Saunier Duval, vous pourrez être appelé à travailler sur l'ensemble des bureaux et chantiers

X... avait fait pression sur celui-là afin qu'il refuse sa mutation sur le chantier "Lilas-Leclerc" ; qu'ainsi, la cour d'appel, en affirmant qu'aucune attestation sur les faits postérieurs aux sanctions

X... si les travaux jugés nécessaires avaient été initialement prévus et payés et leur surcoût du fait de sa volonté d'arrêter le chantier, par le seul motif qu'il appartenait à M.

qu'aucune justification n'avait été apportée par la société Sopreco sur ce point à l'expert, qu'il convenait d'appliquer aux préjudices que celle-ci prétendait avoir subi un coefficient d'entreprise ou de chantier

société Technix acceptait le présent décompte définitif arrêté à la somme de 1 317 138,47 francs HT incluant toute situation et/ou facture présentée antérieurement et certifiait ne plus avoir pour ce chantier

X... et Y..., la société Sabla se prévalait dans ses conclusions d'appel de ce que des "instructions" avaient été données contredisant ses intérêts, de ce qu'un chantier d'épuration avait échappé à Sabla

[U] avait validé la forme et l'implantation de ce bassin en signant le procès-verbal de visite de chantier le 1er avril 2003, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 3°/

E..., ont été victimes d'un accident de la circulation pendant le trajet entre un chantier et le siège de leur entreprise, leur véhicule ayant été heurté par celui de Mme A..., conduit par M.

détriment de celui qui a la charge de cette preuve ; que dès lors, en écartant la garantie de la compagnie d'assurance du sous-traitant, du fait de l'incertitude quant à l'antériorité de l'ouverture du chantier

compte et en son nom ; que cette analyse était confirmée par l'absence de toute convention de sous-traitance, et par l'intervention de l'entreprise de Lavergne en qualité d'entrepreneur au cours du chantier

l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique, et de l'accord étendu du 16 juin 1987, relatif au changement de titulaire d'un marché sur un même chantier

selon eux, compromettaient l'exploitation du fonds de commerce de restauration qui était exploité par la société Accueil gastronomique, tenant à la fermeture d'un théâtre proche et à l'ouverture d'un chantier

entreprise tierce) sans rechercher, comme elle y était invitée par la société Bouteiller, si l'article 5.5. du CCAP invoqué par la société Francelot n'était pas applicable à un marché concernant un autre chantier