DH(99)577 35941/97 CALDORA     DH(99)057 35305/97 CALIPSO MONTANA S.C.A.R     DH(98)406 26430/95 CALLEGARI     DH(96)527 48408/99 CALO 23/10/2001 23/01/2002

entre 15 heures et 17 heures 30, alors que la population présente sur la lande s’élève à 6 000 personnes, il n’est toutefois pas contesté que les repas servis sont conçus pour fournir le nombre de calories

La nourriture servie avait la valeur calorique prescrite et, en général, les détenus ne s'en plaignaient pas. Les prisonniers devaient se mettre en rang plusieurs fois par jour avant les repas.

Sans fournir de détails sur la qualité de l'eau, le Gouvernement précise également que le régime calorique journalier, fixé par ordre du ministère de la Justice, était respecté, que les détenus se voyaient

    Il assure que la préparation de la nourriture servie aux prisonniers répond à un cahier des charges précis permettant de fournir un apport calorique journalier individuel de 2   662

semaine, le deuxième requérant avait la possibilité d’effectuer des promenades quotidiennes de trois heures et avait accès à des activités socioculturelles, et la nourriture était conforme aux normes caloriques

thérapies médicamenteuses (entre autres immunodépresseurs, anticoagulants) et les examens auxquels le patient devait se soumettre, et le régime alimentaire à suivre (hypo sodique, hypo lipidique, hypo calorique

Les menus journaliers sont composés de manière à assurer à chaque détenu un apport calorique de 2   622 kilocalories par jour.

Government presented a written statement from the National Prison Authority (hereafter NPA) arguing that the food provided in Jilava Prison was fresh and respected the rules of hygiene and standards on calorie

L'eau chaude de la nappe du Dogger est produite par le forage GBMN1 et réinjectée dans le forage GBBMN2 après qu'elle ait fourni des calories.

- Le jeudi 11 juin 2020, à 07h35, vous avez été l'auteur d'une altercation verbale et fortement provocatrice à mon encontre, le gérant de la société CALO PRO, M. 

Seront considérés comme dommage d'incendie tous dommages découlant directement ou indirectement de l'action causée par la déflagration, l'embrasement, le dégagement de fumée et /ou le dégagement calorique

juste répartition, la liste des diffuseurs, leurs caractéristiques de débit et leurs réglages ou encore dans son dire n°9 en adoptant une méthodologie fondée sur le principe selon lequel le nombre de calories

qu'elle produit et qui décrit un compteur qui se situe sur une vanne d'eau chaude, sans qu'on sache précisément si ce compteur concerne le chauffe-eau ou le chauffage et donc s'il constitue un compteur calorique

Partant des constatations de l'expert initial et notamment des trois zones à fort potentiel calorique identifiées par celui-ci, M.

12 de son rapport que le dimensionnement du chauffe-eau thermodynamique apparaît conforme aux préconisations du DTU 65.16 de juin 2017 tout en précisant page 13 que "le volume où sont puisées les calories

Benoît TRUET-CALLU MINISTÈRE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Madeleine GUIDONI, avocate générale, qui a fait connaître son avis.

Benoît TRUET-CALLU MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Ministère public, représenté lors des débats par Mme Madeleine GUIDONI, avocate générale, qui a fait connaître son avis.

Benoît TRUET-CALLU MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Mme Madeleine GUIDONI, Avocate Générale, qui a fait connaître son avis.