contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 14 avril 2006, qui, dans l'information suivie, sur la plainte du premier contre personne non dénommée, pour diffamation

Georges, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 23 juin 1993, qui, après relaxe définitive de Jean-François YX... des chefs d'injure et diffamation publiques

d'Aix-Marseille a prononcé sa mise à la retraite d'office ; 2°) de poursuivre en diffamation une collègue.

Considérant ce qui suit : 1. Adjoint d'accueil, de surveillance et de magasinage de première classe employé par l'établissement public Paris Musées, M.

La visite du 24 septembre 2007 s'est concrétisé, par la spécification suivante : " 2ème visite R 241-51-1-1 " Je confirme mon certificat du 10 septembre 2007, Apte à toute activité administrative et à

de l’article 26 est un délit distinct du délit de diffamation (Cass crim. 21 déc. 1966, Bull   crim.

Cette offre ne sera donc définitive qu'après accord du Board de DIAM, ainsi que du comité d'investissement de H.I.G.

de l'action civile ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 24 janvier 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code

Considérant ce qui suit : 1. M.

de l'avocat général ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu qu'après avoir examiné tant la recevabilité du recours que les pièces de procédure, la Cour de cassation

Henri A... du chef de diffamation non publique ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu qu'après avoir examiné tant la recevabilité du recours que les

[A] [M], contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 11e chambre, en date du 6 janvier 2016, qui, pour diffamation envers particulier, l'a condamné à 1 000 euros d'amende, et

formulées par la demanderesse après communication du sens des conclusions de l'avocat général ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu qu'après avoir examiné tant la recevabilité

Considérant ce qui suit : 1.

Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Hill, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1

irrecevable sa constitution de partie civile contre personne non dénommée du chef de diffamation non publique.

publique envers un particulier, l'a condamnée à 1 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils.