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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f1d26fe5a8ebce71548414

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Radiations

ENTREPRISE TABORET

SIREN 383581311GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

04/01/2018

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Procédures collectives

ENTREPRISE TABORET

SIREN 383581311TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

15/12/2017

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Ventes et cessions

L'ESPADON, TABORET, Louis

SIREN 812573467GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Mise en activité de la société

06/10/2015

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Radiations

TABORET, Louis

SIREN 490021482GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

24/09/2015

Voir →

Procédures collectives

ENTREPRISE TABORET

SIREN 383581311TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

26/02/2013

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9967cdc6046d476582fd

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Raoul CARBONARO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b937

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

... avait rédigé en faveur de sa collègue, déléguée titulaire du même syndicat, lettre sur laquelle il sera revenu ci- après, - le 20 juin 2005 : un avertissement décerné pour absence de port de talonnettes

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02565_20251126

Admin. Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

dépenses de santé futures en lien avec le dommage, ont retenu que le handicap conservé par Mme A... justifie le port de prothèses de jambe, la mise à disposition d’un ensemble d’accessoires, dont des talonnettes

Source officielle
CA

3ème chambre A

6348ff9563d497adffda4087

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

par la société Temagaz, l'une d'entre elles étant d'ailleurs produite par ses soins, que le 14 mars 2014, celle-ci a réceptionné les équipements pour l'accès internet, à savoir une baie murale, une tablette

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6358cd84c40aa805a7864b68

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

la peinture de la chambre du premier étage est écaillée par endroit et qu'il y a des traces indélébiles sur le parquet stratifié vernis ; que la salle de bains est à récurer et qu'un carreau de la tablette

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06d81cdc6046d4768602b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

le salarié indique qu'il a refusé cette mission, celle-ci étant extrêmement éloignée de son champ de compétence, puisqu'il est ingénieur financier et n'a pas de connaissances sur les applications tablettes

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f97b10cdc6046d47a1510e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Il est nécessaire de déposer le châssis existant et de le remplacer par un châssis 4 faces, avec traverse basse solidaire, posé sur le rejingot de la tablette béton préfabriquée, ou par un châssis avec

Source officielle
TJ

JCP

69d03aa9cdc6046d4708de0b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

en état, pose de raccords de moquettes et autres revêtements de sol, notamment en cas de taches et de trous. c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0116JUD001568118

Admin. suprême

16 janvier 2024

16 janvier 2024

The applicant replied that he had swallowed a subtoxone tablet.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6974c040cdc6046d478c1207

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

magasin, lequel indique avoir été témoin d'un conflit avec le responsable de magasin qui ne comprenait pas pourquoi Mme [H] utilisait l'ordinateur après qu'elle ait eu un problème de charge avec sa tablette

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f69066fd7c90fc2293

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

une prime spécifique sur le chiffre d'affaires réalisé en ligne, mise en place en 2013, - qu'en outre, les salariés du rayon meuble bénéficient d'une prime sur les ventes réalisées à l'aide de la tablette

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65321a7c9e4ea48318f5aaf7

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

SAS, AUTORISONS l'huissier à accéder à cette 'n à tous 'chiers, registres, classeurs, supports d'information ou de données des Requis, quels qu'ils soient et en particulier à tous ordinateurs ou tablettes

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb30e5e2fbe7c900437de

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

La SAS Intel Corporation a pour activité la fabrication et la vente de microprocesseurs pour les ordinateurs, les téléphones, les tablettes et les objets connectés et elle appartient au groupe Intel.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db4458cdc6046d47f5497b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

En juillet 2023, Monsieur [U] [A] a été accusé d'avoir perturbé le service de l'un des restaurants en coupant l'électricité, menacé le personnel et subtilisé une tablette indispensable pour la prise des

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69cdfadecdc6046d47d1d08a

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il n'est pas contesté que pourtant l'AHSM, en réponse à ces difficultés, a mis à disposition une tablette sur laquelle les patients pouvaient saisir leur réponse pendant les séances du programme mais que

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6629f36fdc6faf0009588a23

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Utilisation des tablettes : 3% sur décembre, 5% sur janvier. Taux d'anonyme : 0% au 6 janvier. WTS non préparés.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6711facd7603bf88a1884857

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le salarié répondait le 10 décembre 2019 : « je ne pense pas qu'il y ait des problèmes de connexion, vu que c'est envoyé à ma tablette ». - Un courriel était encore adressé à M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67096c8206866c0645d281c2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

parquet ; - dégradation des charnières des portes consécutive à l'utilisation par les ouvriers des placards durant le chantier ; - présence d'une dégradation sur l'ouverture de la fenêtre ; - la tablette

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

66ff85d6a4ff9ec259c09956

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il produit la planche de régulation du logiciel de contrôle XOPS qui permet d'attribuer leurs missions aux conducteurs et est rempli via une tablette sur laquelle le conducteur s'identifie au moyen d'un

Source officielle