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5 075 résultats pour « Dieval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

circulation, * Vérifier et constater les désordres, vices cachés, anomalies ou non conformités et les avaries du camion polybenne avec grue de marque IVECO modèle 340 T 36 immatriculé gk-926-zg énergie DIESEL

Source officielle

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TA

JU1

DTA_2500864_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

B A, représenté par Me Diéval demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 décembre 2024 par laquelle le ministre de l'intérieur l'a informé de la perte de validité de son permis de conduire

Source officielle
CA

Rétention Administrative

631834180876004f131a5e2c

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Monsieur [X] [W] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : 'j'ai refusé le test le 24 août, je produis un attestation d'hébergement et j'ai une petite fille, ma femme a une hernie discale

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007758516

Admin. suprême

20 juillet 1990

20 juillet 1990

lombaire le 26 juillet et une radiculographie, examen consistant dans l'injection intrarachidienne d'un produit de contraste, pour l'exécution d'une radiographie destinée à déceler une éventuelle hernie discale

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007674594

Admin. suprême

7 février 1979

7 février 1979

Perrin N..., Inspecteur central à la perception de Dienville X... , M. M... Jack, Inspecteur à la perception de Piney X... , Mme C... Irène, A. A. P. à la perception de Piney, Mme K...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea91dbfd75b73b3e40799

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En l’espèce, la maladie en cause est sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, maladie prévue par le tableau n°98 des maladies professionnelles.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-110630

Admin. suprême

14 mars 2012

14 mars 2012

When about 1988 the State Railway Company (“MÁV”) replaced its steam engines with diesel ones, the noise level increased significantly.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497600

Admin. suprême

18 décembre 2009

18 décembre 2009

une ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Montpellier du 3 mai 2006, d'une part, que Mme A a présenté le 8 février 2005 une lombo-sciatique aigüe avec survenance d'une hernie discale

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Rosaria C

6079a8759ba5988459c4d571

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

droit, amputation partielle des quadrants gauches avec nette épargne maculaire et, à l'oeil gauche, amputation des quadrants gauches avec épargne maculaire incomplète qui correspond à une atteinte distale

Source officielle
CA

ETRANGERS

64476e9e3da6ded0f83d19e3

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

En effet, il indique souffrir d'une hernie discale et il est suivi par des médecins.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627ca8b14781dc057dee7d47

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

S'agissant du taux anatomique, le médecin-conseil de la caisse a retenu l'existence de séquelles consistant en une limitation de la flexion active de l'interphalangienne proximale et de l'interphalangienne distale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa8f3224acf5828136f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pas deprotusions ou destruction discale focal conflictuelle. " Le médecin conseil a conclu le 17 novembre 2022 à " un examen clinique globalement normal avec mobilité du rachis cervical totalement normale

Source officielle
TJ

Référés expertises

669ff12cd9953d09165acdeb

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

du rapport d’expertise amiable réalisé par la société GROUPAMA PROTECTION le 26 janvier 2023, dans la mesure où l’expert amiable relève notamment que “Il est à noter que le moteur R9M RENAULT (1.6 diesel

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

678809a1c21c0e53e7907670

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En effet, si l’IRM du rachis lombaire du 05 novembre 2020 fait état d’une protrusion discale au niveau L4-L5 et L5-S1, rien ne permet d’établir que ces lésions résultent d’un accident du travail survenu

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d72bd33109fd079b2a7a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[E] présentait antérieurement à l’accident des signes d’arthrose lombaire avec des discopathies L4-L5 L5-S1 sans hernie discale ainsi que des manifestations arthrosiques cervicales. […] L’examen clinique

Source officielle
TJ

JLD

67857c66aaacbea0fe68567c

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

En l’espèce, le préfet établit que la consultation des registres des empreintes digiales établi l’intéressé est connu, sous des identités différentes pour des infractions de violations de domicile d’une

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0332102fc178212f81e0c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il résulte des éléments médicaux versés au débat, non contestés, que monsieur [P] a présenté une tendinopathie de l’épaule droite avec rupture distale du supra-épineux, confirmée par [13].

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65a0e9785bbe450008b2cd27

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

JEAN DENIS SILVESTRI - [U] BAUJET [Adresse 2] liqudateur judiciaire de la SARL RIVE DROITE DIESEL non représentée INTERVENANTE : S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eabe5bbe450008b2cdc2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Y], âgé de 47 ans, présente des antécédents d'arthodèse avec greffe pour fractures cervicales, d'ostéosynthèse du rachis lombaire pour hernie discale avec un conflit disco-radiculaire toujours présent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa40ddb778926959714

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

En l'espèce, le Professeur [Y] [W], médecin consultant, observe que l'assuré souffre de deux hernies discales cervicales C3 C4 et C4 C5, sans radiculalgies (EMG normal sur ce plan).

Source officielle