Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372129cd580146773f17bc
19 décembre 1989
19 décembre 1989
limitée JALOUSIES MARTINIQUAISES, dite JALMAR, dont le siège social est sis au ..., 2°/ Monsieur André X..., gérant de société, demeurant à Fort-de-France (Martinique), résidence Les Palmiers, route de Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901da
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 09 Novembre 2011, enregistrée sous le no 21 373 assuré : Didier X...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200879_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100980_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201864_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - et les conclusions de M. Simon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2201690_20220803
3 août 2022
3 août 2022
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Marne a rejeté sa demande de dérogation à la carte scolaire en vue de l'inscription de son enfant C au collège Luis Ortiz de Saint-Dizier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02403
23 novembre 2011
23 novembre 2011
X... a été engagé le 9 octobre 2001 par la société Dim en qualité de représentant de commerce exclusif ; qu'invoquant une restructuration du groupe Dbapparel, auquel elle appartient, la société Dim (la
Source officielle2ème chambre
DTA_2302116_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
C F et Mme G A, épouse F, représentés par la SELARL Juge Fialaire Avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2022 par lequel le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or a délivré
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75a
16 février 2011
16 février 2011
No 10/ 03258 AFFAIRE : Didier X... C/ S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a61
20 juin 2016
20 juin 2016
Par actes des 30 janvier et 1er février 2007, la société Mopa a fait assigner Jean-Louis X..., et les notaires Maître Jean-Philippe Y... et Maître Didier Z....
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2400384_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
par un jugement du 27 juin 2023, auquel se réfère le préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris dans un courrier adressé le 3 janvier 2024 à Mme B, la petite fille de cette dernière, Heather Dimi
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ad
7 mars 2012
7 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Didier Jacques Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86216
15 mai 2002
15 mai 2002
. * a déclaré BRU Joêl Jean-Marie et Didier H... entièrement reponsables des conséquences dommageables, * a condamné BRU Joêl Jean-Marie et Didier H... solidairement à payer aux parties civiles en
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b4b
12 mars 2003
12 mars 2003
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 20 février 2000, Madame Marie-Noùlle X..., éleveur de chiens de race berger allemand, titulaire de l'affixe "DU CHEMIN DES PIARRIS", a vendu à Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8902d
21 novembre 2006
21 novembre 2006
* RG : 06 / 00752 jugement DU TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE de DE BEAUVAIS (REFERENCE DOSSIER No RG 498-04) en date du 08 décembre 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
Le CHU a fait appel le 3 janvier 2008c/M. X
6253cafdbd3db21cbdd8c9b9
30 octobre 2008
30 octobre 2008
au cours de laquelle Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a été entendu en son rapport oral, Maître CHAUPRADE et Maître GUILLOT ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné leur accord à l'adoption
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5ffc78ad32a2c350628b2bf5
7 janvier 2021
7 janvier 2021
du 17 Juin 2019 RG : 18/00479 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 JANVIER 2021 APPELANT : [I] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-yves DIMIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d313ef607c90ab66c8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La société Diis Group a relevé appel de cette ordonnance le 18 février 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d313ef607c90ab66ca
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La société Diis Group a relevé appel de cette ordonnance le 18 février 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d313ef607c90ab66cc
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La société Diis Group a relevé appel de cette ordonnance le 18 février 2020.
Source officiellePage 114 sur 1520