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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3607
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Les médecins ont prescrit un traitement médical journalier consistant en la prise de médicaments et en un régime alimentaire enrichi en calories et protéines.
Source officiellesoc
6079b1919ba5988459c528b5
14 octobre 1998
14 octobre 1998
d'Agen ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le conseil de prud'hommes de Cahors
Source officielleciv3
61372164cd580146773f3598
30 octobre 1990
30 octobre 1990
Roger Z..., demeurant et domicilié rue du Marin Blanc, Hameau de Carro à Martigues (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre
Source officielle2ème chambre
63cb93959c02507c9078df46
19 janvier 2023
19 janvier 2023
QUERCY FOREST ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 500 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CAHORS, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6698
7 mars 2000
7 mars 2000
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 16 Mars 2000 Martínez-Caro
Source officielleTroisième Chambre
65de3b74fdef86f94a66f6a2
12 janvier 2024
12 janvier 2024
par tout organe actuellement en fonction légalement autorisé à la représenter, représentée par Maître Fanny BAIZEAU de la SELARL ORID AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Ondine CARRO
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bc94ccdc6046d4724043a
7 mai 2026
7 mai 2026
En présence du Ministère Public représenté par Madame Emmanuelle CANO.
Source officielleService des référés
6686fe98e74459e0c7edd464
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En l'espèce, il résulte de la facture n°909.56 versée aux débats que la société CARO+, société appartenant à Monsieur [L] [C], artisan carreleur, est intervenue pour une rénovation de douche au sein de
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6692189df3a19d0db6b71297
12 juillet 2024
12 juillet 2024
LE PRÉFET DE POLICE demeurant [Adresse 3] non comparant, représenté par Me Jean-Alexandre CANO, SELARL CENTAURE AVOCATS, substitué à l'audience par Me Victoria LAMAZOU du cabinet Centaure avocats,
Source officielleJAF Cabinet 3
6610464cc9ea95b316fe4107
5 avril 2024
5 avril 2024
[Localité 11] (92) [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Maître Tanguy RUELLAN, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 696 et Maître Emilie GEFFROY, avocat plaidant au barreau de Cahors
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68fb977e11af6ba0065f38a4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
************** ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller de la mise en état, Assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2525926_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
A..., assisté de Mme B..., interprète en langue roumain, - et les observations de Me Cano, avocat de Cabinet Centaure représentant le préfet de police, qui conclut au rejet de la requête au motif que
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2304419_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
du site internet de la préfecture ; - elle ne fait pas obstacle à l'exécution d'une décision administrative ; Par un mémoire enregistré le 23 mars 2023, le préfet de police, représenté par Me Cano
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2300905_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Par des pièces complémentaires et un mémoire en défense, enregistrés les 4 et 15 février 2023, le préfet de police, représenté par Me Cano, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007968108
21 mai 1997
21 mai 1997
Vu la requête, enregistrée le 22 mars 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la BANQUE POPULAIRE DU QUERCY ET DE L'AGENAIS, Avenue Maryse Bastié, BP 19 à Cahors (46001), représentée
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2210426_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
B A, représenté par Me Carro, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au préfet de la Seine Saint Denis, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de lui donner un
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208548_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 décembre 2022, le préfet du Nord, représenté par Me Cano, conclut au rejet de la requête. Il soutient que le moyen de la requête n'est pas fondé.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462808.20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
construire et à exploiter une installation de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent, composée de huit éoliennes et deux postes de livraison, sur le territoire des communes de Caro
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2212887_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juillet 2022, le préfet de police, représenté par Me Cano, conclut au rejet de la requête.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2217325_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 9 janvier 2023, le préfet de Police, représenté par Me Cano, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 114 sur 335
Cazorla, Emmanuel, Séraphin, Jean-paul
16/06/2026
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CAZORLA, Brandy
05/06/2026
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Cazorla, Louisa Christiane Adrienne
02/06/2026
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SELARL ELSA CAZOR
29/05/2026
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Cazorla, Fréderic, Jean, Cazorla
17/05/2026
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