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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
66335ba7c0d3e3fe99cae30a
11 avril 2024
11 avril 2024
Elle indiquait qu'au cours de ces années elle n'avait exercé que 2h15 par jour en qualité de surveillante de cantine pour avoir un peu de lien social et se soustraire à l'importance des contraintes vécues
Source officielleChambre 4
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
interbancaire, la clé Banque de France consultée, le motif de la consultation et la nature du crédit concerné, le numéro de consultation attribué par la Banque de France, l'horodatage de la réponse et le vecteur
Source officielleChambre Civile
681095daec0ed59794806509
28 avril 2025
28 avril 2025
Il est donc possible de faire appel sous forme électronique par le biais du RPVA, étant précisé que l'usage de ce vecteur informatique n'est pas obligatoire en Nouvelle-Calédonie mais très fortement conseillé
Source officielleSociale A salle 2
6815a65ff6a5bc34ae8ee4f9
25 avril 2025
25 avril 2025
Sans minimiser l'ébranlement psychologique causé par la modification de ses attributions (vécue comme une rétrogradation), attesté par les certificats médicaux de Mme [E], psychologue du travail et du
Source officielle3e chambre civile
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
Dans ces conditions, la situation de fait vécue par les époux [G], qui se sont vus privés de toute construction (les seuls travaux effectués devant être démolis selon l'expert judiciaire) sans possibilité
Source officielleJuge libertés & détention
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10 avril 2025
10 avril 2025
Il est également décrit un contact très altéré, l’interaction à l’autre semblant, de façon fluctuante, être vécue comme persécutoire et générant des angoisses importantes.
Source officielleJuge libertés & détention
67f81c78cf40727a004408f3
10 avril 2025
10 avril 2025
Il est également décrit un contact très altéré, l’interaction à l’autre semblant, de façon fluctuante, être vécue comme persécutoire et générant des angoisses importantes.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a21f40b8f5486fedd84d
10 avril 2025
10 avril 2025
La direction était le vecteur de nombreuses rumeurs sur le Docteur [C]. Remarques que je pense totalement inadaptées.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6799c945d742d0b11d26be4b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
notamment moral, en l'absence de toute pièce médicale en ce sens et omet de répondre au juste moyen du premier juge qui impute à raison au faux initial l'ensemble des tracasseries administratives qu'elle a vécues
Source officielle3ème Chambre
DTA_2508542_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
C... produit un récit relatant la disparition de différents membres de sa famille, des conditions de vie précaires vécues lors de son enfance et des violences qu’il aurait subies de la part du mari de
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2500459_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
séjour des étrangers et du droit d'asile qui notamment définit comme vulnérables les victimes de mutilations génitale féminine et si elle verse notamment au débat les éléments relatifs à la mutilation vécue
Source officielle3ème chambre
DTA_2500800_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
des infractions suivantes : / 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; / 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2301578_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
de blaireaux, bien disséminée dans l'ensemble du département ; * selon un rapport d'expertise établi par l'ANSES au mois de septembre 2016, les blaireaux peuvent être considérés comme un sérieux vecteur
Source officielle9ème chambre
DTA_2301907_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Par ailleurs, l'intéressée ne démontre pas être dépourvu d'attaches familiales dans son pays d'origine où vivent ses deux sœurs et son frère et où elle a elle-même vécue au moins jusqu'à l'âge de 24 ans
Source officielle1ère Chambre
DTA_2504990_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
requérante produit en outre des certificats médicaux établis les 20 février et 7 juillet 2025 par un médecin généraliste, indiquant qu’elle présente un état anxieux réactionnel aux maltraitances supposément vécues
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200082
24 janvier 2019
24 janvier 2019
législateur tant par la loi d'amnistie de 1981 que par les lois de 1984 permettant l'indemnisation de ces périodes de chômage involontaires a été de compenser les situations injustes et illégitimes vécues
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100794
5 septembre 2018
5 septembre 2018
du séjour des personnes contrôlées, il a été soutenu que les réquisitions litigieuses visent également des infractions de terrorisme, de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10929
5 juillet 2018
5 juillet 2018
18 juin 2015 conclut à un manque de communication entre les intervenants à différentes étapes de la gestion du dossier de l'intéressé, manque de communication qui demeure « potentiellement être un vecteur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10648
16 septembre 2020
16 septembre 2020
La qualité de nos prestations qui est le fondement de notre activité et notre principal vecteur de communication, est ainsi remise en cause, et la période difficile que traversent nos clients n'autorise
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100731
19 septembre 2019
19 septembre 2019
infractions réitérées à la loi et les troubles engendrés, notamment les infractions suivantes : infractions constitutives d'acte de terrorisme, prolifération des armes de destructions massives et des vecteurs
Source officiellePage 113 sur 204