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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
68682bf14965b5d9df31e054
4 juillet 2025
4 juillet 2025
latérale gauche de C6 avec compression de la racine C6 gauche compatible avec l’histoire clinique» ; que par ailleurs il a fait l’objet le 23 janvier 2019 d’une arthrodèse C3-C4 à la suite d’une hernie discale
Source officielleTroisième Chambre
68700e60b8daa57c7f66ef3f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
mars 2023, monsieur [J] [Y], assuré auprès de la SA Suravenir Assurances, a été victime d’un accident domestique lui occasionnant une fracture comminutive intra articulaire avec déplacement de radius distal
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d903
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[X], salarié de la société [16] (la société), a déclaré être atteint d'une maladie professionnelle le 23 novembre 2019 qualifiée d'hernie discale, laquelle a été prise en charge, après avis du [10], par
Source officiellePôle social
67fd504be85d0474bddb3997
1 avril 2025
1 avril 2025
Il se produit une inflammation discale.
Source officielleRéférés Cabinet 3
67f0264e02fc178212f7f3d2
4 avril 2025
4 avril 2025
devient aléatoire ou incertain compte tenu de l’appréciation du juge du fond notamment; Attendu que dans les suites de cet accident, Monsieur [H] [U] a été blessé et a présenté une plaie du tiers distal
Source officiellePôle social
65b2b270fd6229a4e58a2314
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Madame [Z] [N] soutient que sa pathologie relève des tableaux 97 et 98 des maladies professionnelles traitant des affections chroniques du rachis lombaire – sciatique par hernie discale L4 L5 ou L5 S1
Source officielleChambre 1-2
653b5857502b828318c4e1a8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
sédation initiale, d'une luxation en chambre cristallin de l'oeil gauche, de fractures de côtes, de la branche ilio-pubienne gauche, de l'aile iliaque droite, de l'aileron sacré gauche et de l'extrémité distale
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
653b59c3502b828318c4e61f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A la suite de cet accident, il s'est vu diagnostiquer une hernie discale.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f44
15 juillet 2021
15 juillet 2021
[L] essaye par tout moyen de faire prendre en charge une hernie discale au titre d'un accident du travail.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502210_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
C... souffre de douleurs lombaires en lien avec des séquelles d’une chirurgie pour une hernie discale L4-L5 et des lésions dégénératives discales nécessitant une prise en charge médicale, chirurgicale
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2300960_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
d'Autun qui a diagnostiqué une simple tendinite ; - face aux douleurs persistantes, une échographie a été réalisée le 9 décembre 2019 et a mis en évidence une rupture complète du tendon du biceps distal
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2301797_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
L'imagerie a permis de poser un diagnostic d'hernie discale médiane à l'étage L5-S1. Une indication d'intervention chirurgicale a été posée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00535
5 avril 2018
5 avril 2018
de kilomètres réellement effectués par elle", la Cour d'appel a dénaturé par omission l'attestation d'assurance du 13 juillet 2010, délivrée par la Banque Populaire pour un véhicule Peugeot 206 7 CV diesel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210194
15 mars 2018
15 mars 2018
successeur de ces différentes sociétés ; qu'elle soutient cependant qu'elle n'a pas repris l'activité secondaire de mécanique de la Société Chantiers de l'Atlantique, qui a été cédée à la Société Man Diesel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210136
14 février 2019
14 février 2019
produit un contrat de travail en date du 5 novembre 2014 dont il résulte qu'il a été embauché à cette date en contrat à durée indéterminée à temps plein comme mécanicien par la société Minguez Electro Diesel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6032d9898151fe4e056b72cf
17 novembre 2017
17 novembre 2017
chaussures revêtues des marques internationales désignant l'Union européenne All star n°929078 et Converse all star n°924653 et française Converse all star chuck taylor n°1356944, les sociétés IDD, SNI et Dieseel
Source officielleChambre Sociale
6033a2b4739c8c5724648c77
5 mai 2017
5 mai 2017
L'appelant était en arrêt de travail pour une hernie discale L4-L5 gauche, dont il n'est pas contesté qu'elle avait été prise en charge initialement au titre de l'assurance maladie et non de la législation
Source officielle6e chambre
5fdd1843b57ca282107ff6a7
11 octobre 2018
11 octobre 2018
trouvait à nouveau en arrêt-maladie et ce pendant environ 3 ans, toujours en raison de ses problèmes lombaires, lesquels nécessitaient une intervention chirurgicale le 23 janvier 2014 pour curer sa hernie discale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02131
23 novembre 2016
23 novembre 2016
type travail à domicile ; qu'elle communique également des documents médicaux établissant qu'elle a été opérée le 18 janvier 2008 pour le traitement d'une sténose lombaire décompensée par une hernie discale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00758
30 septembre 2020
30 septembre 2020
Le client paiera pour les couts induits par la livraison : diesel, marina, douanes, immigration et autres frais similaires, ainsi que tout autre cout associé. 8. Attente et délai : le skipper G...
Source officiellePage 113 sur 254