Il n'a pas sa place au CRA. Je vous remets une pièce : il a un rdv au CMP le 14 février 2023.

L'assurée a contesté cette décision en saisissant la commission de recours amiable de la CPAM (la CRA) laquelle a rendu une décision du 25 juillet 2018 confirmant le refus de prise en charge.

de l'arrivée de Monsieur [S] [O] au CRA et des trois notifications des droits ; - L'absence de procès-verbal de transport de la maison d'arrêt au CRA ; - L'absence d'éléments d'information sur les conditions

le 23 juillet 2018 ; par décision du 30 novembre 2018 notifiée le 03 décembre 2018, la CRA a confirmé à M.

[U] au CRA le jour même à 17h10. Le récépissé mentionne que M. [U] refuse l'interprétariat et comprend la décision et que cette ordonnance a été oralement traduite en arabe. M.

[X] risque de chuter et que l'accès à certaines pièces du CRA est très difficile, que le placement en rétention de M. [X] a interrompu ses soins, qu'il n'a pas de fauteuil roulant au CRA. M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, les associations Vol Ensemb, Comité régional aéronautique Océan Indien (CRA 15) et Syndicat aéronautique de Pierrefonds, représentées

En l'espèce, l'actualisation de la fiche du CRA est contestée.

2023/1053 Rôle N° RG 23/01053 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUP4 Copie conforme délivrée le 19 Juillet 2023 par courriel à : -l'avocat -le préfet -le CRA

Il a intégré le CRA de [Localité 3] à 9h50. Aucune tardiveté ni irrégularité n'est donc à relever.

Elle estime qu'aucune disposition n'impose à la CRA, au médecin conseil, ou à elle-même de désigner à l'assurée la structure la plus proche.

De même, la durée du transport jusqu'au CRA n'est pas excessive, l'heure mentionée sur le registre ne correspond pas à l'heure d'arrivée au CRA mais à l'heure où toutes les dilligences ont été effectuées

La préfecture se sont rendu le 14 avril à 18h15 chez monsieur pour le conduire au CRA de [Localité 5]. Monsieur est placé au CRA de [Localité 5], qu'on lui notifie son placement en Cra.

A... le 8 juin 2011, et cette décision portant mention des délais et voies de recours lui a été notifiée le 11 juin 2011 ; Que la CRA de l'Urssaf a également rejeté pour sa part le recours de M.

du crâne Les traumatisés du crâne se plaignent souvent de troubles divers constituant le syndrome subjectif.

, et contre le barème indicatif d'invalidité en accident du travail qui prévoit que les cas névrotiques caractérisés ne doivent pas être confondus avec un syndrome post-commotionnel de traumatisé du crâne

que l'espace dans lequel se trouvent ces parcelles se caractérise par une richesse biologique à préserver ou reconquérir et est inclus dans le périmètre de l'appellation d'origine protégée " Foin de Crau

que l'espace dans lequel se trouvent ces parcelles se caractérise par une richesse biologique à préserver ou reconquérir et est inclus dans le périmètre de l'appellation d'origine protégée " foin de Crau