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2 366 résultats pour « Caluo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-67766

Admin. suprême

8 décembre 2004

8 décembre 2004

du 09/01/03, définitif le 09/04/03 63947/00   Calosi, arrêt du 16/10/03, définitif le 16/01/04 61665/00   Calvanese et Spitaletta, arrêt du 04/12/03, définitif le 04/03/04 59636/00   Calvo

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

631834a60876004f131a5f63

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Mme [G] a fait intervenir elle-même un expert privé qui a relevé : installation non conforme au DTU 24.1 et 24. 2, piège à calories au plafond et en toiture avec un conduit légèrement goudronné.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210673

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Y... y a travaillé, selon lesquels de l'amiante était déposée sous forme de poudre au-dessus des fours ou sur l'ensemble de l'extérieur des fours pour éviter les déperditions de calories , le minerai étant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10363

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

comportement de son pouvoir exothermique et de sa granulométrie dans le temps et lors des voyages en environnement particulier (chaud, froid, transport par mer ) ; durée de vie de celle-ci ; quantité de calories

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69f440f6cdc6046d472e5c2f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

gradients de température dans les 4 bobines du rotor, lorsque l'alternateur est en fonctionnement, et (iv) le dimensionnement du circuit de réfrigération de l'alternateur, qui contribue à l'évacuation des calories

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1022DEC006841601

Admin. suprême

22 octobre 2002

22 octobre 2002

Cattle consume 10 times the amount of grain and soy that humans do: one calorie of beef demands ten calories of grain.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0629DEC002552694

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

The courage of those police      officers and the callous intent of the terrorists cannot excuse      the assault upon the <applicant>, however, nor can it

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0504DEC002473103

Admin. suprême

4 mai 2006

4 mai 2006

Il est représenté devant la Cour par M e A. de Caluwe, avocat à Bruxelles. Le gouvernement défendeur est représenté par son agent, M.   C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1913202_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

F, - les observations de Me Calvo, substituant Me Corneloup, avocat de la commune de Saint-Nicolas-de-Redon, - et les observations de Me Gentilhomme, avocat de la société Orange.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103016_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

mixte d'alimentation en eau potable URA, la régie de la ville de Bayonne n'a pas prévenu le syndicat URA des analyses d'eau et des risques encourus notamment par la dégradation des caractéristiques calco-carboniques

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0208DEC002469709

Admin. suprême

8 février 2011

8 février 2011

Noms des requérants   Liste des requérants ayant refusé le prélèvement en vue de l’inscription au FNAEG   :   1)      Michel BOBON 2)      Hervé CALLO

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310144

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

La SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE LA SAVOIE ne saurait de même invoquer des défauts de fonctionnement de la pompe à chaleur, l'absence de compteur de calories ou l'absence de remise des plans d'exécution de

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6978cbfbcdc6046d47df6aa7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

les demandeurs comporte une chaudière au sol à basse température de marque BUDERUS modèle GB 225-45 fonctionnant au fioul avec un brûleur à air soufflé, et un condenseur permettant de récupérer les calories

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1115DEC003950706

Admin. suprême

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Upon medical recommendation the care home provided, as required by the law, special food which corresponded to diabetic, high-protein or high-calorie diets.

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755c1d8218d22f82bd45a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

compteur individuel a été posé, alors que le constat d'huissier dressé le 1er février 2023 ne fait état que d'un compteur situé sur une vanne d'eau chaude dont elle ignore s'il correspond à un compteur calorique

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b3603a1d7564000872ddcf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Maître Florence GAUDILLIERE, avocat au barreau de PARIS, Maître Carole FOURNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substitué par Maître Justine CALO

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b3603e1d7564000872ddd1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 7] représenté par Maître Florence GAUDILLIERE, avocat au barreau de PARIS, Maître Carole FOURNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substitué par Maître Justine CALO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

65b368968c0355000835f511

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Services (les sociétés Breger) en leur qualité de commissionnaire de transport, l'organisation du transport de 34 palettes de produits électroménagers depuis le site de Mayenne (53) jusqu'à celui de Calor

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a17d03ecdc6046d4730e32c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Et à son interrogation du 28 juillet 2020 « calo ou échafaudage », il lui est répondu « echaf ».

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

5fdae203f2807274fc6b02a9

Appel

13 mai 2019

13 mai 2019

Nature de la décision : Par défaut NOUS, Catherine GONZALEZ, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Benoît TRUET-CALLU, greffier.

Source officielle