Pierre X..., demeurant ... à Magne (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la Caisse nationale de retraite des entrepreneurs

Denis X..., pharmacien, demeurant à La Roche-sur-Yon (Vendée), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de Mme

Claude X..., demeurant ... à Saint-Jean-de-Monts (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Beecham products

le pourvoi formé par la société anonyme Maine plastique, dont le siège social est à Ambrières les Vallées (Mayenne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers

Jean-Pierre Y..., demeurant à Lusseau, Landes (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de M.

sis à La Ferté Macé (Orne), représentée par ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Socari, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juillet 1993 par la cour d'appel de Poitiers

Université, 75700 Paris 07 SP, avec la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 août 1996 par la cour d'appel de Poitiers

Yvon X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de le Comité interprofessionnel du logement, dont le siège est

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Defontaine, société anonyme, dont le siège est ..., 44808 Saint-Herblain, en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1993 par la cour d'appel de Poitiers

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'ordonnance attaquée du premier président d'une cour d'appel (Poitiers

Par arrêt du 19 février 2019, la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers a ordonné la mise en accusation et le renvoi de M.

[J] [F], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 20-22.538 contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2020 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

[L] [H], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 19-25.888 contre l'arrêt rendu le 3 septembre 2019 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant au comptable du

[R] [T], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 22-20.584 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2022 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

DÉCEMBRE 2023 La caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 21-22.443 contre l'arrêt rendu le 15 juillet 2021 par la cour d'appel de Poitiers

[P] [F], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° T 22-10.316 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2021 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant

», dont le siège est [Adresse 2], en la personne de son syndic la société Vrignaud et Biron immobilier, a formé le pourvoi n° Z 22-24.191 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2022 par la cour d'appel de Poitiers