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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
63d37af6d1bc2605de4b4c53
24 janvier 2023
24 janvier 2023
clermont ferrand, décision attaquée en date du 09 mai 2022, enregistrée sous le n° f 21/00338 Nous, Christophe RUIN, président de la chambre sociale chargé de la mise en état, assisté de Pauline LACROZE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2311412_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2307255_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête au fond enregistrée sous le n° 2307282.
Source officielleChambre Civile
67f4e6971d39f70251595947
7 avril 2025
7 avril 2025
sur licitation en l'étude de Me [IG], notaire à [Localité 37] ; - dire que lesdits lots seront mis en vente, selon les estimations réalisées par le cabinet Lacroix sur la base d'une mise à prix de 34
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b03
2 octobre 2003
2 octobre 2003
Que les époux X... sont mal fondés à contester la valeur probante des éléments que produit l'assureur pour démontrer l'existence de ce bureau puisqu'ils sont essentiellement tirés du rapport de Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Michel Xc/S.C
6253c977bd3db21cbdd886ab
20 septembre 2006
20 septembre 2006
), de nationalité française, profession : gérant de société, demeurant lieu dit La Lande - 24350 TOCANE SAINT-APRE représenté par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, et assisté de Maître Pierre
Source officielle1re Chambre A
615e0c72c25a97f0381f4a7f
27 novembre 2012
27 novembre 2012
par Me Philippe DUTERTRE avocats au barreau de NICE, SCP [F], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Pierre
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007994895
30 décembre 1998
30 décembre 1998
arrêtés ; 3°) subsidiairement d'ordonner toute mesure d'investigation utile en vue de la production des plans annexés à la déclaration de travaux des époux X... du 24 septembre 1990 ; Vu les autres pièces
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2113865_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 février 2022, la société IRP, représentée par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da61
28 mars 2011
28 mars 2011
né le 01 Décembre 1963 à CHALON-SUR-SAONE (71100) ... ... 34280 LA GRANDE MOTTE représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a9
13 novembre 2008
13 novembre 2008
, conseillère, Pierre BARDOUX, Conseiller, chargé du rapport, qui a tenu seul l'audience (sans opposition des parties dûment avisées) et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, magistrats ayant
Source officielleChambre 4-2
69d0a6e1cdc6046d47115f49
3 avril 2026
3 avril 2026
délivrée le : 03 avril 2026 à : Me Nicolas MERGER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 279) Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 145) Me Frédéric LACROIX
Source officielle3ème chambre
DTA_2105793_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme E devait rédiger un mémoire de recherche.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305000_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par requête, enregistrée le 29 août 2023, M. et Mme A et C B, représentés par Me Labrot, demandent au tribunal l'annulation des titres de perception émis à leur encontre le
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de1b
16 mai 2011
16 mai 2011
A l'audience, Marie LACROIX a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6163fb37aa666c51c0f5fa67
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Par acte d'huissier de justice du 23 juin 2003, la SCI PIERRE CROISSANCE a signifié à Mme [I] un congé fondé sur l'article 15-I de la loi du 6 juillet 1989 à effet au 31 décembre 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e031
30 mai 2011
30 mai 2011
HINCHIR BOU ARADA (TUNISIE) ... 69008 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Nacéra BOUAZIZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Catherine Marie-Pierre
Source officielleChambre 4-6
679484d35336e7e668efcd71
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[T] a été convoqué à un entretien préalable en vue d'une sanction pouvant aller jusqu'au licenciement prévu le 30 avril 2019 et mis à pied à titre conservatoire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8af9c
19 février 2008
19 février 2008
En effet, il résulte des pièces 2, 3, 4, 16, 28 que M.
Source officielleRéférés expertises
6686e4d5e74459e0c7ed0b25
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Madame [F] [S] produit à l’appui de sa demande : - le procès-verbal de contrôle technique réalisé par la SARL MULTICARS le 07 octobre 2022 faisant état de “défaillances mineures” (pièce n°2 demandeur)
Source officiellePage 112 sur 208
STUDIO PIERRE LACROIX
19/07/2026
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LACROIX, Pierre-Marie, Christian, Germain, BS AUTOS
Acte Authentique en date du 03/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 27 ter Avenue Hector Peschaud 15300 MURAT. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Piniatelle 15300 MURAT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/06/2026
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LACROIX, Mickaël, Pierre
10/04/2026
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FINANCIERE PIERRE LACROIX-BAUDRION
08/01/2026
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Lacroix, Justin, Jean-Claude, Jerome, Jean Pierre
16/12/2025
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