CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

88 317 résultats pour « Buquet-Roussel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306165_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Machado de Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Rousselle. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306166_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Machado de Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Rousselle. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306167_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Machado de Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Rousselle. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306169_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Machado de Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Rousselle. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306258_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Machado de Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Rousselle. Un moyen d'ordre public, tiré de l'irrecevabilité de la requête, a été soulevé à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306259_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Machado de Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Rousselle. Un moyen d'ordre public, tiré de l'irrecevabilité de la requête, a été soulevé à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306260_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Machado de Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Rousselle. Un moyen d'ordre public, tiré de l'irrecevabilité de la requête, a été soulevé à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306261_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Machado de Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Rousselle. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306262_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Machado de Andrade, greffier d'audience, le rapport de Mme Rousselle. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601317_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601322_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

61372195cd580146773f4fa1

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X... épouse Y..., demeurant Le Pentagone à Pietranera (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 19992 par le tribunal d'instance de l'Ile Rousse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00028

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

par Mme [F]" sans réfuter les motifs du jugement qui avaient conduit le conseil de prud'hommes à juger que "les débats et les pièces versées démontrent que la SARL Global ambulances a cessé de faire rouler

Source officielle
CC

comm

613724c9cd580146774185c5

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

les deux prêts de 800 000 et 2 700 000 francs avaient en réalité pour unique bénéficiaire la société Garaude, que le prêt de 800 000 francs avait pour objet de financer une consolidation du fonds de roulement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200049

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Besson, conseiller, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme G..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de MM.

Source officielle
CC

cr

6137266ecd5801467742583e

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

. : qu'ainsi, Rosalie Y..., Mylène Z..., Jacqueline A..., Rose B... et Jean-Simon C... ont confirmé que les signatures apposées au pied de chacun des actes médecins délivrés après consultation de Marc

Source officielle
CC

civ1

61372496cd58014677416bd9

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

demande, alors, selon le moyen : 1 / qu'après avoir constaté qu'un "supporteur" de l'une des équipes avait pu "pénétrer sur le terrain et à l'aide d'un tesson d'une bouteille achetée précédemment à la buvette

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d26

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

période considérée en qualité d'employée de maison, alors, selon le moyen, d'une part, que Mme Y... engagée et rémunérée par la laiterie Triballat était chargée de la lessive et de l'organisation des buffets

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304221_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Par un arrêté du 17 mars 2023 dont la société Free Mobile demande l'annulation, le maire de Rousset s'est opposé à la réalisation des travaux ainsi déclarés.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

677f67bb8c38f76f7830344f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

GARDEN CITY ROUSSET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Edouard ICHON Me Shéhérazade ESCOURROU-LAROCHE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 26 Août 2024

Source officielle

Page 112 sur 4416

← PrécédentSuivant →