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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00548_20240221
21 février 2024
21 février 2024
président-rapporteur, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Zind, pour l'association de défense des intérêts du quartier des muguets, de Me Tezenas du Montcel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02420_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
A et de Me Tezenas du Montcel représentant l'Ecole supérieure d'art de Lorraine. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1 cab 01 A
65b7f8e5858823c56e0cb952
10 janvier 2024
10 janvier 2024
société STARSTONE INSURANCE SERVICES LIMITED est situé [Adresse 3], Compagnie d’assurances AIG EUROPE LIMITED le: EXECUTOIRE+COPIE la SARL LCR AVOCAT - 1687 la SELARL LX LYON - 938 Me Damien MONTIBELLER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b0c0147228318b913c2
25 octobre 2023
25 octobre 2023
avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [G] [T] né le 09 Décembre 1969 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Conducteur, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Arianna MONTICELLI
Source officielleMERCREDI
69ef469ccdc6046d47b43c8a
15 avril 2026
15 avril 2026
société FIB la survenance de deux cas d'exigibilité anticipée de l'emprunt : * le non-paiement à la bonne date de coupons échus dans le cadre d'un second emprunt obligataire conclu avec la société Monticelli
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0425JUD004240320
25 avril 2024
25 avril 2024
Montenegr o , no. 28754/10, § 52, 24 February 2022) the Court considers it reasonable not to award the applicants compensation in respect of non-pecuniary damage because it has already been awarded domestically
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
VII, Agrati et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-203470
13 mai 2020
13 mai 2020
PIZZICHERIA 15/07/1956 Rome Simona PRUNALI 27/01/1950 Rome Valeria RUMORI 28/12/1962 Rome Gianfranco SCIASCIA 28/07/1951 Fiano Romano Maria Pia SEQUI 28/07/1955 Guidonia Montecelio
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fdc601f083189914f6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ARRAS EN DATE DU 03 mars 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Société PSA AUTOMOBILE SA [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et plaidant par Me Florence MONTERET
Source officielle6ème chambre 1ère section
670eb2911c3411ff34535b40
15 octobre 2024
15 octobre 2024
AXA FRANCE IARD - Es qualité d’assureur de CITAE 313 Terrasses de l’Arche 92700 NANTERRE représentée par Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d’Avocats, demeurant 149 BOULEVARD MALESHERBES
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd6460d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
; Sur le pourvoi formé par la CPAM de l'Hérault, la 2ème chambre civile de la cour de cassation a, le 5 janvier 2023, cassé et annulé en toutes ses dispositions l'arrêt de la cour d'appel de Montepellier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
680b1c09c0f38137e6792b56
24 avril 2025
24 avril 2025
832, dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] Représentée par Me Benoit SOULET de la SELARL MONTICELLI
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2524485_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025. La rapporteure, signé I.
Source officielleciv1
é contre la disposition rejetant les demandes forméesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2018:C100206
14 février 2018
14 février 2018
frais commun » versé aux débats dont l'article 6 intitulé « dépenses communes » stipule que : « La répartition des frais communs ci-dessus énoncés et les charges de la SCM « centre d'ophtalmologie Monticelli
Source officielleChambre civile 1-6
69fd6f71cdc6046d470202f1
7 mai 2026
7 mai 2026
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 25308 Plaidant : Me Florence MONTERET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300852
10 juillet 2013
10 juillet 2013
courrier du 12 octobre 2006) « d'un surplus de terre caillouteuse provenant de la mise en place du concassé dans la descente de garage » ; que ce surplus de terre caillouteuse apparaît sous forme de monticule
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300890
29 juin 2010
29 juin 2010
possible de voir si elle l'a été entièrement ; que la condamnation à remettre les lieux dans leur état initial est donc justifiée ; qu'il est précisé qu'il s'agira d'enlever de la propriété X... les monticules
Source officielle4ème Chambre
DTA_1912466_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1912491_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL02203_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
caractéristiques du bâtiment, fait de pierres hourdées au mortier selon un procédé ancestral à base de chaux et de galets mais surtout le stockage positionné en partie basse de la maison d’importants monticules
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03083_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les forces de police ont ainsi notamment constaté des prises laissées sous la pluie, des raccordements passant par endroit sur des monticules d'herbes et de feuilles mortes et le branchement à l'extérieur
Source officiellePage 111 sur 119