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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1 Section 6
68f92e2fde0ebe408daa26c0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dans l'instance : ENTRE : Madame [V] [F] née [E] née le 24 juin 1970 à BESANCON (25) 5, rue Théodore Guiter 66370 PEZILLA-LA-RIVIERE Représentée par Maître Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY
Source officielleciv1
é d'avoir débouté M. X... de ses demandes dirigéesc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2017:C110634
11 octobre 2017
11 octobre 2017
. ; qu'il résultait cependant du certificat de cession du 24 juillet 2008, relatif à un véhicule de marque Mercedes Benz, immatriculé [...] , que le solde du prix de vente avait été payé, pour un montant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100108
10 février 2016
10 février 2016
mari sont supérieurs aux siens, soit 3000 € et 2000 €, qu'il réside dans une maison luxueuse appartenant à la SCI JMBC dont il détient 20 % des parts, a cédé un véhicule de grosse cylindrée de marque Mercedes
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007627979
27 septembre 1989
27 septembre 1989
Considérant, en premier lieu, qu'il résulte de l'instruction que les 18 et 19 novembre 1975, la société de transports "Autocars Jardel" a commandé à la société "Espérou Car" trois autocars de marque "Mercedés
Source officielle3ème chambre
DTA_2205519_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
En premier lieu, si la société soutient qu’elle a le droit à la prise en compte des indemnités kilométriques, elle se borne à produire la carte grise d’un véhicule de marque Mercedes appartenant au frère
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2505914_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Le jeune C..., en situation de handicap, scolarisé en classe de 6e au titre de l’année scolaire 2025/2026 au sein de l’ensemble scolaire Saint-Adjutor Ecole, qui n’est pas situé à Mercey mais à Vernon,
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163de21e9a173d6d859cd79
1 juin 2010
1 juin 2010
BONHOMME-AUCLERE, greffier ************************* Le véhicule Mercedes, propriété de M. [E] [U], assuré auprès de la MACIF, a été volé le 9 juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc26
2 mai 2006
2 mai 2006
Demeurant : ... 95630 MERIEL Non comparante Monsieur Olivier AA... ... 94350 VILLIERS SUR MARNE Comparant Assistés de Me MOYERSOEN, Avocat au barreau de Paris, vestiaire : B 609
Source officielleCour d'Appel
Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 30 janvier 2008c/Abdelkader
6253cb05bd3db21cbdd8cad8
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Le Ministère Public requiert la confirmation de la décision déférée, Le 1er juin 2007 à Périgueux, un agent de police judiciaire de la Police nationale constatait que le conducteur du véhicule Mercédes
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df54
19 mai 2011
19 mai 2011
X...fait encore état de frais d'assurance pour son véhicule automobile Mercedès ; Attendu que compte tenu des revenus et charges des parties telles qu'elles sont justifiées et des besoins des enfants
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26e
16 juin 2011
16 juin 2011
grande instance de Douai a, par ordonnance de non conciliation du 5 octobre 2010, attribué à Madame X...la jouissance du domicile conjugal, à Monsieur Z...la jouissance du véhicule automobile de marque Mercedes
Source officiellesoc
61372309cd580146774049e4
16 juin 1998
16 juin 1998
Patrick YA..., demeurant ..., 60°/ de Mlle Mercédès YB..., demeurant ..., 61°/ de Mlle Juliette YD..., demeurant ..., 62°/ de Mlle Caroline YC..., demeurant 2 Pound Lane, Willesden, N.W. 10 Londres
Source officiellecr
61372655cd58014677424bb8
3 juin 2004
3 juin 2004
déclaré Zun X... coupable d'importation de capitaux sans déclaration, l'arrêt a affecté la somme de 30 489,80 euros, retenue pour sûreté des pénalités à la suite de la mainlevée de la saisie du véhicule Mercédes
Source officielle1re Chambre B
6163014f4c6681071edf67d3
21 juin 2012
21 juin 2012
procédure pénale succincte laquelle, en ce qui concerne les constatations effectuées sur les lieux, ne comporte aucune description des dommages qui auraient été causés au commerce ('Le conducteur de la Mercédès
Source officiellecomm
61372216cd580146773fa1e6
29 mars 1994
29 mars 1994
déféré, (tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, 3 décembre 1991), que Mme Y... a demandé la répétition de la taxe différentielle perçue au titre de l'année 1990 pour un véhicule à moteur Mercedès
Source officiellesoc
613722e3cd58014677402cb8
18 juin 1997
18 juin 1997
Michel XA..., demeurant 41, Croix Jean Martin, 95630 Meriel, 30°/ de M. Laurent XB..., demeurant ..., 31°/ de Mme Loga XC..., demeurant ..., 32°/ de M.
Source officiellecomm
613722facd58014677403f2d
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement déféré, que la société Extension, propriétaire d'une voiture de marque Mercedes, d'une puissance
Source officielle2ème chambre
DTA_2002293_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
D'autre part, il résulte de l'instruction que les prestations réalisées pour l'entretien d'un véhicule de marque Mercedes, et de modèle C220, et le contrôle technique du véhicule de marque Renault, et
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03492_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Mérenne, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La D, dont M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2313457_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Il résulte de l'instruction, et notamment de la proposition de rectification du 7 novembre 2019, que la société requérante est propriétaire de trois véhicules de marques Mercedes, Volkswagen et Audi et
Source officiellePage 111 sur 194