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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372161cd580146773f3437
18 décembre 1990
18 décembre 1990
société en commandite simple, dont le siège social est sis à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section B), au profit de Mme Chantal
Source officielleciv2
60794c949ba5988459c46170
25 mai 1994
25 mai 1994
X... a été mortellement blessé par un chariot élévateur piloté par M. Robert ; que sa veuve, en son nom et en celui de sa fille mineure Sonia X..., a assigné en réparation des préjudices M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007967703
28 février 1997
28 février 1997
Article 2 : Les conclusions des établissements Chareton tendant à l'application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00036_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Dès lors, la SCI Chabrol Breschet est réputée s'être désistée de sa requête. Il y a lieu de donner acte de ce désistement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00037_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Dès lors, la SCI Chabrol Breschet est réputée s'être désistée de sa requête. Il y a lieu de donner acte de ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d49d
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Jean-Marie X... et Mme Chantal Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd3
19 octobre 2000
19 octobre 2000
DU 19 Octobre 2000 ------------------------- MZ Marie-Chantal X... divorcée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f9
23 août 2018
23 août 2018
APPELANT Madame Chantal B... née le [...] [...] [...]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200167
5 février 2009
5 février 2009
. ; Aux motifs que « statuant sur l'appel régulièrement formé par Serge X... et Chantal Y... à l'encontre d'une ordonnance rendue le 19 octobre 2005 par le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats à la cour
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201645
6 octobre 2011
6 octobre 2011
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 avril 2010) , qu'ayant souscrit auprès de la société AIG Europe, devenue la société Chartis
Source officielle2ème CH - Section 1
696a0be6cdc6046d4780fc01
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Sur l'obligation de restitution du chariot élévateur M.
Source officielleciv1
épouse Y...et nonc/M. Emmanuel X
ECLI:FR:CCASS:2011:C100558
1 juin 2011
1 juin 2011
Emmanuel X...a assigné les trois enfants de celui-ci, Marielle, Chantal et Xavier, pour obtenir le partage de l'immeuble resté en indivision, situé ...à Sainte Foy-lès-Lyon ; qu'en cours d'instance, Mme
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201087
19 juin 2014
19 juin 2014
André B..., PDG de la société Veolog à utiliser les chariots élévateurs.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db9c25a97f0381f4f25
19 novembre 2014
19 novembre 2014
' ONE LOCK' et le chariot CLICGEAR sont difficilement différenciables.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4cc
19 juin 2008
19 juin 2008
C / Chantal A... épouse Y... S. A. R. L.
Source officielleciv2
61372688cd580146774264f1
22 novembre 2007
22 novembre 2007
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 5 septembre 2007, la SCP Tiffreau, avocat à la Cour de cassation, a déclaré au nom de Mme Chantal
Source officielle1ère chambre civile B
5fdce9cc7c0ab2547d755ebd
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Par actes d'huissier du 8 et du 10 février 2016, Mme Chantal H... veuve X... a fait assigner M.
Source officielleAvis
CADA:20132285
23 mai 2013
23 mai 2013
l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de consultation de l'intégralité de son dossier administratif et médical d'aide-soignant puis infirmier au groupe hospitalier Sainte-Perine/Chardon-Lagache
Source officielleAvis
CADA:20163289
6 octobre 2016
6 octobre 2016
enregistré à son secrétariat le 23 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Murol à sa demande de copie des documents suivants se rapportant au prêt, par son père, de six tableaux de Victor Charreton
Source officielleADLC
ADLC:95-D-06
11 janvier 1995
11 janvier 1995
conservatoires présentées par les sociétés Espace Discothèque, Le Pacha Club, Métropolis, Opéra-Défense, Etoile-Foch, Le Krystal, Espace-Loisirs, Pym's, à Tours et à Nantes, l'Hexagone, Le Capricorne et La Charmille
Résumé IA — à vérifierPage 111 sur 1102