’il est atteint d’une maladie de la thyroïde, nécessitant d’améliorer l’isolation de son logement ; son logement est très énergivore ; l’architecte des bâtiments de France lui a indiqué qu’elle tentait

d'atelier au sein de l'entreprise Riaux Escaliers depuis le 20 dcembre 1996 a été victime le 25 juin 1997 d'un accident du travail au cours duquel il a eu l'index de la main droite coupé, alors qu'il tentait

l'assignation initiale est régulière et n'a causé à Marie-Claire X... aucun grief, que Marie-Claire X... ne prouve pas avoir restitué les marchandises en cause et qu'elle a refusé la livraison des colis qu'on tentait

en place d'une mesure d'AEMO pour un an et à la condamnation de Madame Y... par le tribunal correctionnel ; par ailleurs et suite à une précédente audience devant la Cour en juillet 2012, Mme Y... tentait

livrés à un véritable acharnement à son égard en accusant à tort son épouse d'avoir heurté leur véhicule et en tenant des propos injurieux, désobligeants et menaçants à son encontre et que leur fille tentait

conclusions d'appel démontrant compte tenu de l'argumentation de Monsieur Y... ayant persisté à soutenir, y compris en cause d'appel que les comptes entre les parties avaient été soldés, que celui-ci tentait

acceptée par la société ST Microelectronics, déléguée, dont l'engagement était distinct, nouveau et indépendant de l'obligation préexistante entre délégataire et délégant et que la société Mirabeau tentait

l'article 408 du Code pénal n'implique pas nécessairement, à lui seul, le détournement ou la dissipation répréhensible ; qu'en se bornant à constater un retard dans la restitution des fonds, que le prévenu tentait

cour d'appel d'Agen ; que, par une seconde décision en date du 5 novembre 1986, la chambre criminelle a déclaré irrecevable une requête de X... qui, sous couvert de rectification d'erreur matérielle, tentait

droits et obligations légalement convenus entre les parties ; qu'en énonçant, pour la débouter de sa demande tendant au remboursement du solde créditeur de son compte courant d'associé, que Mme X... tentait

¿ n'était plus en discussion ; que, sur le préjudice matériel, d'un côté, la notion de perte des plants de tomates achetés ne devait pas seulement englober les plants morts, contrairement à ce que tentait

Toutefois, l’incident grave du 30 septembre 2021, au cours duquel il a été menacé par un élève alors qu’il tentait de faire respecter le règlement intérieur, s’il constitue un événement très regrettable

, devant une boîte de nuit, porté des coups de couteau à un autre homme, sur lequel la police a constaté une plaie « d’environ 20 centimètres qui descend du visage jusqu’au cou », et à un tiers qui tentait

mesures litigieuses avait été de réduire le requérant au silence ou de le punir pour avoir critiqué le gouvernement et tenté de diffuser des informations qu’il pensait exactes et que le gouvernement tentait

B, ressortissant comorien né le 11 mars 1987, alors qu'il tentait de se connecter à son compte de l'administration numérique pour les étrangers en France (ANEF), a constaté que l'administration a clôturé

accouplement en pression et/ou en dépression sous vide, ce qui n'était pas le cas dans l'art antérieur ; qu'en affirmant que l'exposant se gardait d'expliciter la portée de ses pièces n° 11 et 12, ne tentait

Par une requête et des mémoires, enregistrés le 23 mai 2023, le 13 juillet 2023 et le 4 mars 2025 sous le n° 2301614, la SAS Cocktail développement, représentée par Me Tertrais, demande au tribunal, dans

Par des mémoires en défense, enregistrés le 4 novembre 2020 et le 24 novembre 2022, la commune du Fenouiller, représentée par Me Tertrais, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros