comblé par des végétaux au niveau de la parcelle [Cadastre 1] n’est pas rapportée : le procès-verbal de constat relève page 9 que l’évacuation de la descente des eaux de pluie est enfouie sous un monticule

Par lettre du 28 septembre 2019, la SASU NL Logistique a demandé à la société Valgo d'intervenir aux fins de : -sécuriser les zone d'interventions, -éclater les monticules de gomme arabique avec une

En 2008, la société Montebello Domaines est entrée dans le capital de la société Cognac Léopold Gourmel à hauteur de 50,99 % des parts sociales.

J... et en bon de son jardin privatif de 20 m² puisqu'il faut montrer quelques marches pour accéder à un portillon ouvrant sur le parc partie commune ; que la présence de ce monticule de terre obstrue

François Monteagle, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

PAR CES MOTIFS LA COUR, Confirme le jugement déféré, mais seulement en ce qu'il a déclaré prescrite l'action en remboursement des cotisations versées à l' URSSAF de MONTEPELLIER par la Société MIDI LIBRE

poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège : 8 rue Jonas Salk 69007 LYON 07 NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me Florence MONTERET

aux procès-verbaux de constat que des engins de type tractopelles sont encore présents sur le chantier, que les enduits des maisons ne sont pas terminés, pas plus que les aménagements intérieurs (monticule

jointes aux procès-verbaux de constat que des engins de type tractopelles sont encore présents sur le chantier, que les enduits des maisons ne sont pas terminés pas plus que les aménagements intérieurs (monticule

attestent également que le passage en provenance du Sud s'arrêtait jusqu'en 2003 aux propriétés O... et L..., l'accès aux parcelles de la demanderesse n'était pas possible en raison de la végétation, de monticules

L'attestation de la SARL Monterey Audit, expert comptable, indique que la SA Labo MD Luxembourg a travaillé uniquement pour des clients luxembourgeois, ce qui ne contredit nullement le fait, rappelé par

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, -et les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure ; - les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

notifiée à la commune de Montauban, à la SARL Colboc Sachet Architectures (Cosa), à la SARL IN.A.F.A, à la SARL Atpi Infra, à la SAS Bet Inex, à la société Lagarrigue, à la SARL Sopribat, à la Smabtp Montepellier

Par arrêté du 24 juillet 2023, publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture des Landes, la préfète de ce département a donné délégation à Mme Monteuil, secrétaire générale de

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026. La rapporteure, Signé I.

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2026. La rapporteure, signé I.

vestiaire : 625 - N° du dossier 1554632 Représentant : Me Dominique COHEN TRUMER de la SELASU SELAS COHEN-TRUMER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0009 - substitué par Me DE LA MONTEUEL