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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
67908b274143037ceabfbf25
21 janvier 2025
21 janvier 2025
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00623_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00626_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00628_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00630_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00632_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21317_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
D'autre part, le directeur des ressources humaines a pu régulièrement signer, le 25 septembre 2019, le rapport introductif à la procédure disciplinaire, par délégation du directeur, ainsi que ce document
Source officielle19e chambre
635a21f4c549ea05a7cd2e00
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3194121-3556272
6 juillet 2010
6 juillet 2010
In 1999 Ms Neulinger settled in Israel where she married Shai Shuruk in 2001. Their son, Noam, was born in Tel Aviv in 2003.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68e7451eb214cd5a53bde502
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielleRéférés
68e88b633ea43407b9fbb08d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SAS KUHN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERDUN ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Isabelle BUCHMANN, Présidente LE GREFFIER : Monsieur Régis VIDAL, Le : Copie certifiée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8a92cdc6046d479ce047
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielleDELIBERES REFERES
69a2d217cdc6046d470771af
13 janvier 2026
13 janvier 2026
la SELARL MOREL-THIBAULT, comparante par Maître Muriel THIBAUT, avocate au barreau de Reims,ЕТ GROUPAMA NORD EST en sa qualité d'assureur de la SAS [K] [U], Défenderesse, représentée par Maître Isabelle
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea8318112387
13 octobre 2023
13 octobre 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea8318112389
13 octobre 2023
13 octobre 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-3
652a30127ed1ea831811238b
13 octobre 2023
13 octobre 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle
Source officielle19e chambre
6440d866e704a005d1ed7274
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président,, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
66235ac0aec0e60008fe980b
19 avril 2024
19 avril 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf0009588931
24 avril 2024
24 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielle2ème chambre
65321b9d9e4ea48318f5b192
18 octobre 2023
18 octobre 2023
MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Karine BRIENE de la SCP MTBA AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et par Me Isabelle
Source officiellePage 110 sur 248