Y..., métreur-vérificateur, a été chargé de la direction des travaux ; que la société Beter, M. Z..., ingénieur technique des fluides, et M.

BEN JAMIN, Mme BOSCO, M. FRANCESCHI, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 9 Décembre 2025 où siégeaient M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N° 25/422 AFFAIRE : N° RG 25/00474 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3R7X Jugement Rendu le 18 Septembre 2025 DEMANDEUR : Monsieur [Y] [T] Né le 01 Septembre 1963

à 34500 BEZIERS.

Y... ben el Arli X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

MATERIELLE QUI AFFECTE LE JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2025 RG n° 2025L03144 DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE LE BEL

DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 3 avril 2025 Chambre 2-5 SARL à associé unique BEA, [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE M.

HERDFABRIK UND EISENGLIESSEREI AG " DE BALLERN (SARRE) DE DEUX CENTS POELES A MAZOUT ; QUE VELLA SE PORTA CAUTION DES ENGAGEMENTS PRIS PAR LAMBERT AU PROFIT, TANT D'HERDFABRICK QUE DE LA SOCIETE BEYER

SERVICE MILITAIRE LEGAL, PAR SUITE DE MOBILISATION OU COMME VOLONTAIRE EN TEMPS DE GUERRE, SONT, SOUS CERTAINES CONDITIONS, PRISES EN CONSIDERATION EN VUE DE L'OUVERTURE DU DROIT A PENSION ; ATTENDU QUE BEN

greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° ENTRE - Monsieur, [N], [Z] 2025J2127, [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Nicolas BES

C, à la SMABTP en sa qualité d'assureur de la SAS Setecba BET Fluides.

, dont le siège est à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1re section), au profit de : 1°) La société BEG

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 12 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section activités diverses), au profit de la société à responsabilité limitée Bet

mise en cause de la société SMA, en qualité d'assureur de la société BK2M, de la société Reber et de ses assureurs, la société MMA Iard Assurances Mutuelles et la société MMA Iard, de la société IDA Bet

du BET CG Tech et de son assureur Euromaf ; Concernant M.

Les sociétés Tourisme Automobiles, Touraine Automobiles, Garage Robert Bel et Oreda sont spécialisées dans la vente de véhicules automobiles.

[R] par la société Bee Engineering est fondé sur des motifs réels et sérieux, - débouté M.

La société Razel Bec a relevé appel de ce jugement, selon déclaration du 26 janvier 2018.