Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607943689ba5988459c42371
15 juin 1977
15 juin 1977
SOULIGNAIENT ENCORE LES CONCLUSIONS D'ADOLPHE B..., DELAISSEES SUR CE POINT, LA PREUVE DE CE QUE LUI-MEME ET SES AUTEURS AVAIENT EU LA POSSESSION TRENTENAIRE DES PARCELLES, RESULTAIT DU TEMOIGNAGE DU SIEUR ALEXIS
Source officielleCh. Sociale - Section A
6889a8c40b31e6c455a285c4
29 juillet 2025
29 juillet 2025
son représentant légal en exercice, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130503e66d7f6b7b71ed4b
29 avril 2025
29 avril 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, Greffier lors du prononcé de l'arrêt.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6790899fa212a19f662df690
21 janvier 2025
21 janvier 2025
(LRAR) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67908b2c4143037ceabfbf73
21 janvier 2025
21 janvier 2025
président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
679481540175ed452fca58f4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
redressement judiciaire N° RG 24/02313 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HB2B ---------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [L] [U] Représenté par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bbd8ceca1cd70192d0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
à : TC Rennes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle1ere Chambre
6809c92c1f1ed98b447f42f8
15 avril 2025
15 avril 2025
[D] [J] né le 01 mars 1980 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE Et Etablissement Public
Source officielleService des référés
65aacc8d0c777d3ec8eb647c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CRISTALIS LAFFITTE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Alexia ROBBES QUERE de la SELARL AdDEN avocats, avocats au barreau de PARIS - #E0355 DEFENDERESSES S.A.S.U.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b36a768c0355000835f5f2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de assisté de Me William Word, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officielle5ème chambre 2ème section
65c67c155d2ded2ab7c85b14
1 février 2024
1 février 2024
: 08 Juin 2023 Injonction à la médiation ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 Février 2024 DEMANDEUR Monsieur [C] [I] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65434b410147228318b914c6
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65434b420147228318b914c8
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Localité 3] 1 non comparant, incarcéré à la maison d'arrêt de [Localité 1] représenté par Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Alexis
Source officielleciv2
6079411a9ba5988459c40481
10 janvier 1973
10 janvier 1973
EN LIQUIDATION ET PARTAGE DE LA SUCCESSION DE FRANCOIS-ALEXIS D... ; QUE LES EPOUX A..., X... D... ET LES EPOUX Z...
Source officielleciv2
607943379ba5988459c419ec
13 mars 1975
13 mars 1975
L'EXONERER PARTIELLEMENT DE CETTE RESPONSABILITE ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE ET LES PRODUCTIONS, QU'A L'INTERSECTION DE DEUX VOIES, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CAMION DE LEON ALEXIS
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008104093
3 février 2003
3 février 2003
Alexis X... et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2413919_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
B A, représenté par Me Alexis Murça, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler la décision référencée 48 SI par laquelle le ministre de l'Intérieur a invalidé son permis de conduire pour
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86feb
27 avril 2004
27 avril 2004
Conseil, date indiquée par Madame le Président, à laquelle celle-ci a lu le dispositif de l'arrêt dont la teneur suit : Du mariage, en 1998, de X... et Y sont nés : Jordan, en 1998 (légitimé) et Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc52
8 juillet 2008
8 juillet 2008
avocats associés au barreau de Saint- Denis DEMANDEUR ET : LA SA BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE DE L'OCEAN INDIEN, en la personne de son représentant légal dont le siège est au no 60 rue Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a1e
23 février 2017
23 février 2017
référé , D'UNE PART, ET : SCI LA GRANDE LANDE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège La Bouchère 85170 LE POIRE SUR VIE Représentant : Me Alexis
Source officiellePage 110 sur 525