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711 résultats pour « vitesse »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 55
La vitesse particulaire des vibrations émises est mesurée selon la méthode définie à l'article 58 du présent arrêté.
Article 1
Ce traitement a pour finalités de procéder à un pesage en marche de véhicules de transport routier, d'identifier les véhicules en dépassement de vitesse autorisée ou en surcharge et d'avoir une image précise de la composition du trafic permettant d'adapter
Article A421-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 80 > 39
Le paramètre de transmission (K) mentionné à l'article A. 421-17 est déterminé à partir du type de transmission du mouvement moteur, du nombre des rapports de transmission de marche en avant et des vitesses de chacun de ces rapports (ki) au sens de l'article
Article R581-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 96
Ils ne peuvent circuler à moins de trois cents mètres les uns des autres, ni circuler à vitesse anormalement réduite.
Article 2
Vitesse de marche des bateaux par rapport à la rive (art. 1.06 (§ 3) du R.G.P.)
Article 16
La partie terminale de la cheminée peut comporter un convergent réalisé suivant les règles de l'art lorsque la vitesse d'éjection est plus élevée que la vitesse choisie pour les gaz dans la cheminée.
• une structure porteuse ; • une trappe de sécurité ; • une trappe de secours ; • une trappe d'accès ; • une plaque d'embarquement ; • une plaque de débarquement ; • des trottoirs latéraux ; • des protections latérales ; — tapis roulant à vitesse
Article R318-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 49
Les bruits émis par les véhicules à moteur circulant sur une voie située à l'intérieur d'une agglomération et où la vitesse maximale autorisée des véhicules n'excède pas 50 km/ h ne doivent pas être d'un niveau d'émissions sonores supérieur à celui fixé
Article R411-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 62 > 15
Pour les mesures propres à limiter l'ampleur et les effets des pointes de pollution sur la population, le préfet définit le périmètre des zones concernées, les mesures de suspension ou de restriction de la circulation, notamment par la réduction des vitesses
Article Annexe II
-Epreuve n° 2 : test d'endurance cardio-respiratoire Le test consiste à accomplir des allers et retours sur une distance de 20 mètres, à une vitesse progressivement accélérée.
Article A4241-53-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92
affluente, ou en sortir, ni entrer dans la voie principale, ou la traverser après la sortie, qu'après s'être assurés que ces manœuvres peuvent s'effectuer sans danger et sans que d'autres bateaux soient obligés de modifier brusquement leur route ou leur vitesse
la vitesse nominale ou supérieure à 1,3 m/ s.
Article 13
Sauf lorsqu'une protection appropriée est mise en œuvre, la durée quotidienne de séjour dans l'eau est réduite à quatre-vingt-dix minutes lorsque l'une des conditions suivantes est remplie : - les valeurs limites d'ampleur de houle et de vitesse
pivotant ; Fauteuil roulant spécial ; Rampes pour l'accès de fauteuils pour handicapés ; Cercle accélérateur ; Accélérateur à main ; Frein principal à main ; Frein de secours à main gauche ; Boule au volant ; Permutation des pédales ; Sélecteur de vitesses
Article L2213-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 45
Sans préjudice de l'article L. 2213-1, le maire peut, par arrêté motivé, fixer pour tout ou partie des voies de l'agglomération ouvertes à la circulation publique une vitesse maximale autorisée inférieure à celle prévue par le code de la route, eu égard
Article R413-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 43 > 64
En agglomération, la vitesse des véhicules est limitée à 50 km/ h.
Article R317-23-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 60
Le fait d'utiliser un cyclomoteur ou un engin de déplacement personnel motorisé muni d'un dispositif ayant pour effet de permettre à celui-ci de dépasser les limites réglementaires fixées à l'article R. 311-1 en matière de vitesse, de cylindrée ou de
Article R316-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 13
Les véhicules et matériels agricoles dont la vitesse maximale n'excède pas 40 km/h et de travaux publics ne sont pas soumis à cette obligation. III.
Article 49
Article Annexe III
Utiliser la boîte de vitesses. Diriger la voiture en avant en ligne droite et en courbe en adaptant allure et trajectoire. Regarder autour de soi et avertir.
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