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. : il lui avait donné d'abord un coup de poing dans le ventre puis plusieurs coups de poing au visage ; qu'alors qu'il se trouvait à terre, il lui avait donné un violent coup de pied dans l'estomac ;

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Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 10 août 2001, qui, pour violence aggravée, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 2000, qui, pour complicité de violences aggravées et contravention de violences, l'a condamné à

O..., sapiteur neurochirurgien, a indiqué dans les « commémoratifs » et sous la forme conditionnelle qu'il « s'agirait d'un coup violent derrière la tête provoqué par un tiers » » a néanmoins jugé « que

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 février 1997, qui, pour violences avec arme ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit

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Renée, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 juin 1997, qui, pour violences avec arme ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de 8 jours

[R] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 31 août 2022, qui pour provocation publique à la haine ou à la violence, à raison de l'origine

prévention limitées à des poursuites dans les termes de la loi, n'a pas caractérisé l'infraction de violences volontaires à l'encontre du prévenu ; "alors, d'autre part, que l'infraction de violences

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Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 6 mai 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de violences mortelles

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Y... ; que la violence ainsi établie ne doit pas s'analyser comme un fait permettant d'établir le délit distinct de violence par conjoint ou concubin mais comme une des conditions qualifiant le délit

Y... et de sa société A d'Aile d'Or à Barcelone (26) et Valence (26), les 18 et 19 septembre 2003, en l'occurrence un vol avec arme en réunion, avec violences et séquestration, portant sur des bijoux,

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