Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - les observations de Me Banos, représentant la société Les Vignobles Réunis - Roullet.

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Brénière, représentant la SARL Vignobles Falgueyret-Léglise. Considérant ce qui suit : 1.

Il a débouté Monsieur [Q] du surplus de ses demandes et la SCE Vignobles [M] de sa demande reconventionnelle.

Vu la procédure suivante : La société Vignobles A, M. B A, M.

APPELANTE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES [Adresse 2] 66000 FRANCE Représentée par Me Frédéric BONNET, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SCAV LES VIGNOBLES

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 23-18.858 contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2023 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Vignobles

de la société KS Construction SA la somme de 5 000 euros à verser à l'EHPAD du Vignoble en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 octobre 2025, la SCEA Vignoble de Loustalet demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 août 2025 par laquelle l’établissement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Antoine Moueix et Lebegue AML, Duhard Embouteillage, Château Lestage Simon, Haut Mayne Gravaillas, Vignobles

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 25 novembre 2002, Me Copper-Royer, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la SCEA Les Vignobles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Ryziger et Bouzidi, stipulant pour la société Vignobles de Molesmes,

contentieux du Conseil d'Etat les 20 décembre 1974 et 9 juin 1975, et tendant à ce qu'il plaise au Conseil annuler, pour excès de pouvoir, un décret n. 74-872, du 19 octobre 1974, relatif au rendement des vignobles

Vu la procédure suivante : L'association anti éolienne du Haut Vignoble, M. et Mme T O, M. V H, M. M K, M. D G, M. B F, M. C J, M. L E, Mme A U, Mme X W, M.

Article 2 : M. et Mme G verseront à la SAS Vignobles Jérôme Quiot une somme de 1 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Elle soutient que : - l'acte anormal de gestion n'est pas établi dès lors, d'une part, que l'aide consentie par la société Vignobles B à la société à la société des Domaines de B sous forme d'avances

Y... ; que le 6 août 2009, monsieur X... a fait délivrer à l'Earl Vignobles F.

B tendant à obtenir une aide à la restructuration du vignoble au titre de la campagne 2017/2018.

B... a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 16 mars 2021 par lequel le maire de Kaysersberg Vignoble s’est opposé à sa déclaration préalable déposée le 26 janvier 2021