[N] [K] a été victime d'un accident de la circulation causé par M. [I] [E], qui a été déclaré coupable de blessures involontaires. 3.

Hugo Symphonie, en qualité de chef de vente avec un salaire de 10 000 francs, a été victime d'un accident du travail ayant entraîné un arrêt de travail du 7 au 13 avril 1987 inclus ; qu'il a été licencié

X..., salarié de la société d'aménagement et de gestion agricole du Jariel (la société), exploitant un élevage porcin, a été victime d'un accident du travail le 18 novembre 1999 ; qu'il a ressenti une

Il a été victime d'un accident du travail survenu le 14 mars 2012. 3. L'employeur lui a délivré un avertissement le 25 avril 2012.

d'anesthésie dont cette dernière a été victime le 6 novembre 1980 et rejeté le surplus de ses conclusions, °2 condamne le Centre hospitalier de Corbeil-Essonnes à verser à Mlle Y..., une indemnité de

X... a exercé une activité salariée au Sénégal et au Niger de 1956 à 1973 avant de poursuivre sa vie professionnelle en France où, victime d'un accident du travail, il a bénéficié d'une pension d'invalidité

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 septembre 2023), Mme [Y] [B] a été victime d'un accident de ski occasionné par M.

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 2 mars 2023), le 6 septembre 2014, Mme [W] épouse [E] (Mme [E]) a été victime d'un accident de la circulation impliquant une motocyclette non assurée, conduite par M.

du 4 août 2014 dont Monsieur Maxime X... a été victime doit être considéré comme accident du travail ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Si la victime d'un accident du travail est dispensée de rapporter la preuve

[P], victime d'un accident du travail survenu le 29 mai 2007, la société ND hydrocarbures (la société) a saisi d'un recours un tribunal du contentieux de l'incapacité ; Attendu que la société fait grief

X..., victime d'un accident de la circulation, a assigné en indemnisation de ses préjudices M.

Q... a été victime d'un accident le 3 janvier 2013 que son employeur, M. D...

X..., alors qu'il pilotait une motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Garantie mutuelle des fonctionnaires (l'assureur) ; qu'il a

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 25 février 2021), le 13 mai 2012, passagère transportée d'une motocyclette assurée auprès de la société Assurance mutuelle des motards (l'assureur), Mme [U] [O] a été victime

[T] (la victime), âgé de 16 ans, a été victime d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M. [I] qui n'était pas assuré. 3. La victime a assigné l'assureur et M.

du contentieux de l'incapacité la décision de la caisse primaire d'assurance du Bas-Rhin (la caisse) de fixer à 20 % le taux d'incapacité permanente dont restait atteint l'une de ses salariées, victime

X..., victime d'un accident de la circulation dont M.

[T], qui circulait à motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant le vélo sur lequel circulait M.