et en composant des équipes de six personnes alors que lesdites passerelles ne pouvaient en supporter que cinq, d'autre part omis de donner des consignes aux salariés devant permettre d'éviter une surcharge

est sans incidence sur la validité de la poursuite, le ministère public ayant, au surplus, produit un exemplaire de cette décision ne comportant aucune rature ; "et aux motifs adoptés que les "surcharges

A l'audience du 25 mars 2026, les parties ont soutenu leurs prétentions et l'affaire a été mise en délibéré au 29 avril 2026, prorogé au 20 mai 2026 pour surcharge du magistrat et empêchement du greffier

Au titre des faits eux-mêmes, elle invoque une surcharge de travail ainsi que sa mise à l'écart.

La surcharge de travail et le manque de personnel Il a été retenu plus haut que Madame [H] a effectué un nombre très important d'heures supplémentaires au service de la S.A.R.L.

dix autres entreprises candidates, comme ayant été la moins disante avec un rabais de 6 % et qu'un autre document récapitulant les différentes offres indiquait que celle de la société X... était surchargée

qualité de témoin au cours de l'information, en violation des articles 105, 114 et 118 du Code de procédure pénale, et de l'absence de date certaine du réquisitoire introductif, qui comportait une surcharge

déplacement de Mme Y..., domiciliée à Chevigny Saint-Sauveur, étaient dus par la CNMSS, motif pris de ce que les infirmières de Neuilly-lès-Dijon étaient dans l'impossibilité matérielle, en raison d'une surcharge

ni s'il avait effectué la moindre démarche pour développer celle-ci ou s'était au moins plaint de ne pas pouvoir développer ses activités personnelles, et sans davantage caractériser une surcharge

PV des débats), soit le 2 juillet 1998 (cf. arrêt de condamnation et ordonnance à la date surchargée du président de la cour d'assises) ; qu'en l'état de ces pièces, la Cour de Cassation est dans l'incapacité

méconnu ses pouvoirs et violé les textes susvisés ; "2 ) alors que la juridiction civile a reconnu que l'exemplaire du procès-verbal de l'assemblée générale du 27 juillet 1988 comportait diverses surcharges

"aux motifs qu'au cours de l'information, il a été établi que l'apposition du chiffre 8 sur la date de dépôt du recours gracieux du 24 août 1989, ne pouvait constituer une falsification, cette surcharge

plancher lors de la réalisation de la salle de bain, vendeur et constructeur ne devaient pas garantir l'affaissement du plancher résultant de la réalisation de cette salle de bain représentant une surcharge

Lalanne ait accepté une surcharge de 25 francs le m3 au titre des prochains embarquements, qui pouvait s'expliquer dans le cadre de relations commerciales, ne caractérisait ni une reconnaissance de dette

consciencieuse, qui appliquait scrupuleusement le règlement, ce que l'employeur savait, tout en continuant de lui imposer cette même charge de travail, laquelle, dans son cas, ne pouvait que dégénérer en surcharge

familiale ainsi que la rémunération du salarié ; que pour rejeter les demandes du salarié, l'arrêt retient que les dispositions de l'accord de branche garantissent le contrôle par l'employeur de la surcharge

autres salariés, que pour régler la situation l'employeur lui avait proposé un changement de site que la salariée a refusé, ''ce qui démontre à l'évidence que ses fonctions lui convenaient'' et que la surcharge

rendu le 1er juillet 1999 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Scapalsace, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Jacobs Suchard