32 les produits suivants : produits hygiéniques, produits diététiques de l'effort ou à usage médical, à savoir : sucres, farines et préparations à base de céréales, de fruits ou de miel, confitures, sirops

[X] [I], 4°/ à Mme [F] [V], épouse [I], domiciliés tous deux [Adresse 4], 5°/ à Mme [Z] [E], domiciliée [Adresse 12], 6°/ à la société Schin Oua Siron Schapira & Nirde, société civile professionnelle

[O] [F] Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Luc PASQUET - Me Pierre SIROT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

, tel qu'il était versé aux débats par le salarié (pièce d'appel adverse n° 24) prévoyait que : « Il est convenu que le déploiement du projet SITOP ne doit pas pour les personnels amenés à changer de

=========== JUGEMENT du 03 avril 2026 __________________________________________ DEMANDERESSE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU CASTELBRIANTAIS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Pierre SIROT

N° RG 22/02328 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WLY4 Minute n° 24/0 AFFAIRE : [W] [G] C/ [N], [F], [X] [P] MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Lucie VIOLET Me Jean-Grégory SIROU Ministère

---------------------------------------------- APPELANT [L] [I] Représenté par Me Eva DUBOIS de la SELARL ALIX AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIME S [O] [B] Représenté par Me Pierre SIROT

Vu la procédure suivante : Par une requête et un/des mémoires, enregistrés le 21 avril 2022, Mme A, représentée par Me Sirol, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 18 févier

Le requérant ayant refusé, on lui introduisit un tube dans le nez pour lui administrer de force une solution salée et du sirop, et on lui injecta une autre substance.

sous le numéro 512 202, ultérieurement renouvelée, pour désigner des vins, vins mousseux, cidres, bières, alcool et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonades et sirops

Pour autant, la cour constate que les seuls produits proposés à la vente et portant la marque Philicon sont des purées de tomates et des sirops de pêches qui sont des produits radicalement différents des

V de l'accord du 2 janvier 1970 applicable aux agents de maîtrise et agents techniques qui se substitue à l'article 30 de la Convention collective nationale étendue des vins, cidres, jus de fruits, sirops

commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

résultant d'un mélange opéré par le biais d'une fontaine automatique dite "Post-Mix", mise à sa disposition par la société Brasserie de Tahiti, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Faa'a commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Faa'a commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Taina commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops