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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
Le Parlement est convoqué en session extraordinaire le lundi 2 juillet 2018.
Article R112-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 06
Les sessions à distance sont organisées selon les modalités fixées par arrêté du ministre de la défense.
Article R1132-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 78 > 64
Pendant la durée des sessions, les auditeurs ne sont ni administrés ni rémunérés par l'institut.
Les candidats ajournés à l'examen de la session 2022 du baccalauréat professionnel, spécialité " technicien conseil vente en alimentation " pour les options suivantes : -alimentation vins et spiritueux ; créées par arrêté du 23 juillet 2010 susvisé peuvent
Article 12
L'arrêté du 15 janvier 1974 portant création du certificat d'aptitude professionnelle podo-orthésiste est abrogé à compter de la dernière session de 1996.
Article D432-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 90 > 40
. - une session de formation générale ; - un stage pratique de directeur ou d'adjoint de direction accompli dans l'un des accueils collectifs de mineurs dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la jeunesse ; - une session de perfectionnement
Article D337-90
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 34 > 99
A chaque session, les candidats ne peuvent s'inscrire qu'en vue de l'obtention d'une seule spécialité de baccalauréat professionnel.
Article 5
La première session du brevet de technicien supérieur " Diététique et nutrition " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2027.
Article D513-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 07
Chambres d'agriculture France est convoquée en session par le président au moins trois fois par an selon l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration.
Article R3332-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 51 > 04
de formation ; - le module détaillé de la formation ; - les outils pédagogiques ; - les supports remis aux participants ; - le prix demandé à chaque participant ; - le nombre, la date et le lieu des sessions prévues sur un an, sur le territoire national
Article 7
Les dates et lieux de session de formation et d'examen sont transmis un mois à l'avance à la préfecture du département.
Article 16
Il est prévu une seule session par unité d'enseignement au cours d'une même année civile.
Article 4
La composition du jury du concours est fixée, pour chaque session, par le ministre chargé de l'environnement.
Article Annexe I
A compter de la session 2002-2003 pour la première année CAPACITÉ DE MÉDECINE D'URGENCE
Un avis d'ouverture de session précise, pour chaque concours, les modalités d'inscription et la date des concours.
La commission permanente se réunit à l'occasion de l'une des sessions annuelles de l'Assemblée des Français de l'étranger.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux candidats reçus aux concours à partir de la session 2012.
Si le candidat ne peut produire le certificat ADR, ou son fac-similé complété par une attestation de réussite à l'examen définie au troisième alinéa, au plus tard le dernier jour de la session d'examen, il dispose, en cas de réussite à toutes les épreuves
Chaque comité régional se réunit deux fois par an en session ordinaire sur convocation du président du conseil d'administration.
Article D337-154
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 09
Pour les certificats de spécialisation de niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles, une session d'examen est organisée, chaque année scolaire, par le recteur, dans le cadre de l'académie ou dans le cadre d'un groupement d'académies
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